Article abrogé, en vigueur du 22 mars 2013 au 7 janvier 2017.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 2 février 2011
IdentifiantLEGIARTI000027199308
Texte parentLEGITEXT000023565587
Référencearticle 2 de l'arrêté du 2 février 2011 (version du 22 mars 2013)Légifrance →
1. La direction est constituée par :
2. - le directeur du service technique des remontées mécaniques et des transports guidés et son secrétariat ;
3. - l'adjoint au directeur chargé de l'expertise et responsable qualité ;
4. - le chargé de mission sûreté et développement durable, responsable sécurité défense ;
5. - le chargé de mission management, juridique et d'animation du réseau de contrôle ;
6. - l'assistant de prévention ;
7. - le pôle communication.
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