1. L'arrêté du 17 septembre 1986 fixant les épreuves de l'examen de formation spécifique du premier degré du brevet d'Etat à trois degrés d'éducateur sportif, option « hockey sur glace », et l'arrêté du 12 août 1988 relatif à la formation conduisant au brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option « hockey sur glace », organisée en contrôle continu des connaissances par un établissement ou service de l'Etat relevant du ministre chargé des sports sont abrogés au 1er janvier 2013.
Arrêté du 25 janvier 2011 · Article
Article 9
Article en vigueur depuis le 11 février 2011, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er janvier 2028.
TexteArrêté du 25 janvier 2011
IdentifiantLEGIARTI000023565998
Texte parentLEGITEXT000023565987
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