Référencearticle Annexe I de l'arrêté du 11 février 2011 (version du 21 novembre 2011)Légifrance →
1. Quotas en tonnes
NUMÉRO du navire
NOM DU NAVIRE
QUOTA 2011 en mer Méditerranée
QUOTA 2011 en océan Atlantique à l'est de la longitude 45° Ouest
OP SA. THO. AN
900265
Jean Marie Christian 6
99,9
0
900270
Jean Marie Christian 7
99,9
0
923752
Saint Sophie François 3
63,6
0
925310
Janvier Louis Raphaël
121,2
0
Palangriers hauturiers
20,2
0
Canneurs, ligneurs ou palangriers "petits métiers" titulaires d'un permis de pêche spécial "thon rouge"
29,7 (1)
0
Total SA. THO. AN
434,5
0
OP PRO. QUA. PORT
863686
Chrisderic II
49,7
0
Canneurs, ligneurs ou palangriers "petits métiers" titulaires d'un permis de pêche spécial "thon rouge"
17,2 (2)
0
917384
Petit Tom
2,7
0
Total PRO. QUA. PORT
69,6
0
Groupement de navires STM
900236
Gérard Luc IV
54,7
0
916469
Gérald Jean IV
51,7
0
923751
Cisberlande V
69,4
0
924860
Eric Marin
68,0
0
Total STM
243,8
0
733526
La Rose des vents
0,6
0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs pêchant à la canne, à la ligne ou à la palangre "petits métiers" titulaires d'un permis de pêche spécial "thon rouge" à l'exception du navire 733526
45,5 (3)
0
Total
794
0
(1) Dont 12 t maximum sont composées de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg.
(2) Dont 10 t maximum sont composées de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg.
(3) Dont 22 t maximum sont composées de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg.
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