Arrêté du 8 février 2011 · Article

Article 2

Article abrogé, en vigueur du 18 février 2011 au 19 juin 2015.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 8 février 2011
IdentifiantLEGIARTI000023594701
Texte parentLEGITEXT000023594697
Référencearticle 2 de l'arrêté du 8 février 2011 (version du 18 février 2011)Légifrance →

1. Le centre est dirigé par un directeur nommé par le ministre de la défense, sur proposition du directeur des ressources humaines du ministère de la défense.

2. Le directeur du centre de formation de la défense peut disposer d'adjoints qui le remplacent en cas d'absence ou d'empêchement.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000023594701, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.