Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 3 décembre 2010
IdentifiantLEGIARTI000023604638
Texte parentLEGITEXT000023604624
Référencearticle 9 de l'arrêté du 3 décembre 2010Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 1er de l'arrêté du 30 mars 2010 susvisé, l'intitulé de la certification est modifié comme suit :
2. INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
professionnelle
(arrêté du 30 mars 2010)
3. INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
professionnelle
(modifié)
4. ORGANISME DÉLIVRANT
la certification professionnelle
5. Technicien du spectacle vivant, option son, option lumière
6. Technicien d'événements culturels
7. Institut général des techniques du spectacle (IGTS)
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 30 mars 2010 : art. 1
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