Article abrogé, en vigueur du 26 février 2011 au 6 mai 2012.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 16 février 2011
RattachementCHAPITRE IER : LE SERVICE DE LA POLITIQUE GENERALE DES RESSOURCES HUMAINES MILITAIRES ET CIVILES
IdentifiantLEGIARTI000023629137
Texte parentLEGITEXT000023629117
Référencearticle 6 de l'arrêté du 16 février 2011 (version du 26 février 2011)Légifrance →
1. Le service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles comprend :
2. ― la sous-direction du pilotage des ressources humaines militaires et civiles ;
3. ― la sous-direction des études et de la prospective ;
4. ― la sous-direction de la fonction militaire.
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