Arrêté du 15 février 2011 · Article

Article Annexe II

Article en vigueur depuis le 4 mars 2011.

TexteArrêté du 15 février 2011

RattachementAnnexes

IdentifiantLEGIARTI000023655288

Texte parentLEGITEXT000023655229

Référencearticle Annexe II de l'arrêté du 15 février 2011 (version du 4 mars 2011)Légifrance →

1. LISTE DE CANDIDATS

2. Elections au Conseil national des astronomes et physiciens

3. Section : (Terre interne)

4. (Surfaces continentales, océan, atmosphère)

5. Collège :

6. Scrutin du

7. Liste :

NOM-PRÉNOM des candidats	GRADE	AFFECTATION
1.
2.
3.

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