Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteDécret n°2011-235 du 2 mars 2011
IdentifiantLEGIARTI000023658664
Texte parentLEGITEXT000023658658
Référencearticle 1 du décret n°2011-235 du 2 mars 2011Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau figurant à l'article 1er du décret du 19 avril 2010 susvisé est remplacé par le tableau suivant :
2. ÉCHELONS
3. INDICES BRUTS
et groupes hors échelle
4. Chef d'unité technique de Météo-France
5. Echelon spécial
6. HE A
7. 6e échelon
8. 1015
9. 5e échelon
10. 966
11. 4e échelon
12. 916
13. 3e échelon
14. 864
15. 2e échelon
16. 811
17. 1er échelon
18. 759
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Décret n°2010-390 du 19 avril 2010 : art. 1
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