Décret n°2011-235 du 2 mars 2011 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteDécret n°2011-235 du 2 mars 2011
IdentifiantLEGIARTI000023658666
Texte parentLEGITEXT000023658658
Référencearticle 2 du décret n°2011-235 du 2 mars 2011Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau figurant à l'article 2 du décret du 19 avril 2010 susvisé est remplacé par le tableau suivant :

2. GRADES ET ÉCHELONS

3. INDICES BRUTS

4. Ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie

5. 8e échelon

6. 966

7. 7e échelon

8. 916

9. 6e échelon

10. 864

11. 5e échelon

12. 811

13. 4e échelon

14. 759

15. 3e échelon

16. 701

17. 2e échelon

18. 641

19. 1er échelon

20. 593

21. Ingénieur des travaux de la météorologie

22. 11e échelon

23. 801

24. 10e échelon

25. 750

26. 9e échelon

27. 710

28. 8e échelon

29. 668

30. 7e échelon

31. 621

32. 6e échelon

33. 588

34. 5e échelon

35. 540

36. 4e échelon

37. 492

38. 3e échelon

39. 458

40. 2e échelon

41. 430

42. 1er échelon

43. 379

44. Ingénieur-élève

45. Ingénieur-élève (2e année)

46. 359

47. Ingénieur-élève (1re année)

48. 340

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Décret n°2010-390 du 19 avril 2010 : art. 2

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