Arrêté du 21 février 2011 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 21 février 2011
IdentifiantLEGIARTI000023658771
Texte parentLEGITEXT000023658768
Référencearticle 1 de l'arrêté du 21 février 2011Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau de l'annexe I de l'arrêté du 12 janvier 2001 susvisé est modifié comme suit : 1. Le point 4 relatif au mercure de la partie A. ― Substances (ions ou produits) est remplacé par le texte suivant :

2. SUBSTANCES INDÉSIRABLES

3. PRODUITS DESTINÉS AUX ALIMENTS POUR ANIMAUX

4. TENEUR MAXIMALE en mg/ kg (ppm) d'aliments pour animaux d'une teneur en humidité de 12 %

5. (1)

6. (2)

7. (3)

8. 4. Mercure (m)

9. Matières premières des aliments pour animaux

10. 0,1

11. A l'exception de :

12. ― aliments provenant de poissons ou de la transformation de poissons ou d'autres animaux marins

13. 0,5

14. ― carbonate de calcium

15. 0,3

16. Aliments composés (complémentaires et complets)

17. 0,1

18. A l'exception de :

19. ― aliments minéraux

20. 0,2

21. ― aliments composés pour poissons

22. 0,2

23. ― aliments composés pour chiens, chats et animaux à fourrure

24. 0,3

25. (m) Les teneurs maximales se rapportent aux teneurs totales en mercure. Les teneurs maximales renvoient à une détermination analytique du mercure, l'extraction s'effectuant dans de l'acide nitrique (5 % p/ p) pendant trente minutes à la température d'ébullition. Des méthodes d'extraction équivalentes peuvent être utilisées s'il peut être démontré qu'elles ont une efficacité d'extraction égale.

26. 2. Le point 5 relatif aux nitrites de la partie A. ― Substances (ions ou produits) est remplacé par le texte suivant :

27. SUBSTANCES INDÉSIRABLES

28. PRODUITS DESTINÉS AUX ALIMENTS POUR ANIMAUX

29. TENEUR MAXIMALE en mg/ kg (ppm) d'aliments pour animaux d'une teneur en humidité de 12 %

30. (1)

31. (2)

32. (3)

33. 5. Nitrites

34. Matières premières des aliments pour animaux

35. 15 (exprimé en nitrite de sodium)

36. A l'exception de :

37. ― farine de poisson

38. 30 (exprimé en nitrite de sodium)

39. ― fourrage ensilé

40. ―

41. Aliments complets

42. 15 (exprimé en nitrite de sodium)

43. A l'exception de :

44. ― aliments complets pour chiens et chats d'une teneur en humidité supérieure à 20 %

45. ―

46. 3. Le point 3 relatif au gossypol libre de la partie B. ― Produits est remplacé par le texte suivant :

47. SUBSTANCES INDÉSIRABLES

48. PRODUITS DESTINÉS AUX ALIMENTS POUR ANIMAUX

49. TENEUR MAXIMALE en mg/ kg (ppm) d'aliments pour animaux d'une teneur en humidité de 12 %

50. (1)

51. (2)

52. (3)

53. 3. Gossypol libre

54. Matières premières des aliments pour animaux

55. 20

56. A l'exception de :

57. ― graines de coton

58. 5 000

59. ― tourteaux de graines de coton et farine de graines de coton

60. 1 200

61. Aliments complets

62. 20

63. A l'exception de :

64. ― aliments complets pour bovins adultes

65. 500

66. ― aliments complets pour ovins (à l'exception des agneaux) et caprins (à l'exception des chevreaux)

67. 300

68. ― aliments complets pour volailles (à l'exception des volailles pondeuses) et veaux

69. 100

70. ― aliments complets pour lapins, agneaux, chevreaux et porcs (à l'exception des porcelets)

71. 60

72. 4. Le point 5 relatif à Mowrah, Bassia, Madhuca-Madhuca longifolia (L.) Macbr. (= Bassia longifolia L. = Illiped malabrorum Engl.) Madhuca indica Gmelin (= Bassia latifolia (Roxb.) = Illipe latifolia (Roscb.) F. Mueller) de la partie C. ― Impuretés botaniques est supprimé.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 12 janvier 2001
    Divisions : Art. Annexe I

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