Arrêté du 7 mars 2011 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 17 mars 2011.

TexteArrêté du 7 mars 2011
IdentifiantLEGIARTI000023715784
Texte parentLEGITEXT000023715781
Référencearticle 1 de l'arrêté du 7 mars 2011 (version du 17 mars 2011)Légifrance →

1. Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S)
du maintien de la variété en sélection conservatrice

Colza oléagineux d'hiver.

Alter.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).


DK Expower.

Monsanto Technology LLC (US).

Monsanto SAS (FR).


EGC859.

Euralis Semences (FR).

Euralis Semences (FR).


PX101.

Pioneer Overseas Corporation (US).

Pioneer Génétique SARL (FR).


SY Carlo.

Syngenta Crop Protection AG (CH).

Syngenta Seeds GmbH (DE).


Tuareg.

KWS Saat AG (DE).

KWS Saat AG (DE).

Moutarde brune.

Corolle.

Association moutarde de Bourgogne (FR), établissement national enseignement sup agronomique de Dijon (FR).

Agrosup Dijon (FR).

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000023715784, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.