Arrêté du 7 mars 2011 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 17 mars 2011.

TexteArrêté du 7 mars 2011
IdentifiantLEGIARTI000023715785
Texte parentLEGITEXT000023715781
Référencearticle 2 de l'arrêté du 7 mars 2011 (version du 17 mars 2011)Légifrance →

1. Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


ESPÈCE

DÉNOMINATION

OBTENTEUR(S)

RESPONSABLE(S)
du maintien de la variété en sélection conservatrice

Colza oléagineux d'hiver.

Bering.

KWS France (FR).

KWS Saat AG (DE).


Corfou.

Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).


Golfer.

Adrien Momont et Fils SARL (FR).

Momont Hennette et Fils (FR).


Hybrisun.

Adrien Momont et Fils SARL (FR).

Momont Hennette et Fils (FR).


Scelni CS.

Serasem (FR).

Serasem (FR).


SY Fighter.

Syngenta Crop Protection AG (CH).

Syngenta Seeds GmbH (DE).


Tuxedo.

KWS Saat AG (DE).

KWS Saat AG (DE).


Valerio.

Parsons Seeds Limited (CA).

Maïsadour Semences (FR).

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000023715785, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.