Article en vigueur depuis le 17 mars 2011.
1. Est radiée de l'annexe « Associations variétales de colza » du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste V), à échéance du 31 décembre 2010, la variété désignée ci-après :
2. ― colza oléagineux d'hiver : Standy.
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