Arrêté du 30 juin 1971 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 14 juillet 1971.

TexteArrêté du 30 juin 1971
IdentifiantLEGIARTI000023758090
Texte parentLEGITEXT000023758064
Référencearticle 3 de l'arrêté du 30 juin 1971 (version du 14 juillet 1971)Légifrance →

1. Les coefficients à affecter aux services sous-marins ou subaquatiques commandés sont déterminés comme suit selon leur nature :

SERVICES EN PLONGÉE

COEFFICIENTS

Services
de jour

Services
de nuit
ou sans
visibilité (1)

A. - Personnels militaires.

Plongée à bord d'un sous-marin (2)

1

Sans objet

Plongée à l'air de 0 à 40 mètres

2

3

Plongée à l'air au-delà de 40 mètres

3

4

Plongée à l'oxygène en exercice

4

5

Plongée à l'oxygène en opérations réelles

10

10

Plongée au mélange (3) en exercice de 0 à 40 mètres

3

4

Plongée au mélange (3) en exercice au-delà de 40 mètres

4

5

Plongée au mélange en opérations réelles de 0 à 40 mètres

8

8

Plongée au mélange en opérations réelles au-delà de 40 mètres

10

10

Plongée d'essai avec appareil nouveau ou technique nouvelle

10

10

B. - Personnels civils.

Plongée à bord d'un sous-marin (2)

1

Sans objet

Plongée à l'air de 0 à 40 mètres

2

3

Plongée à l'air au-delà de 40 mètres

3

4

Plongée à l'oxygène

4

5

Plongée au mélange (3) de 0 à 40 mètres...

3

4

Plongée au mélange (3) au-delà de 40 mètres.

4

5

Plongée d'essai avec appareil nouveau ou technique nouvelle

10

10

(1) Le coefficient "nuit" s'applique aux plongées autres que celles effectuées en sous-marin, accomplies par visibilité nulle et notamment en eau de rivière.

(2) La durée d'une plongée est égale à l'intervalle de temps qui sépare les commandements "alerte" et "surface", tel qu'il résulte des mentions portées sur le journal de navigation ou de la feuille d'essai.

(3) Plongée avec appareils fonctionnant au mélange gazeux autre que l'air.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000023758090, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.