Arrêté du 23 mars 2011 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 23 mars 2011
IdentifiantLEGIARTI000023760398
Texte parentLEGITEXT000023760395
Référencearticle 1 de l'arrêté du 23 mars 2011Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. La rubrique « 3. Direction de l'information légale et administrative » de l'article 1er de l'arrêté du 14 octobre 1991 susvisé est modifiée comme suit à compter du 13 janvier 2010 :

2. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

3. NIVEAU de responsabilité

4. NOMBRE d'emplois

5. NOMBRE de points alloués par emploi (en points majorés)

6. 1. Supprimer : Administrateur de sites web

7. B

8. 1

9. 20

10. Responsable de l'unité de façonnage

11. C

12. 1

13. 20

14. Responsable de l'atelier de routage

15. C

16. 1

17. 20

18. Responsable de magasin

19. C

20. 1

21. 20

22. 2. Ajouter : Assistant de bibliothèque

23. C ou B

24. 9

25. 20

26. Agent d'accueil

27. C

28. 2

29. 20

30. Responsable de l'atelier des expéditions

31. C

32. 1

33. 20

34. 3. Remplacer : Secrétaire de rédaction

35. B

36. 4

37. 20

38. C

39. 3

40. 20

41. Par : Secrétaire de rédaction

42. B ou C

43. 8

44. 20

45. 4. Remplacer : Conducteur de machine

46. C

47. 8

48. 15

49. Par : Conducteur de machine

50. C

51. 5

52. 15

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 14 octobre 1991 : art. 1

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000023760398, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.