Arrêté du 15 mars 2011 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 15 mars 2011
IdentifiantLEGIARTI000023760711
Texte parentLEGITEXT000023760706
Référencearticle 1 de l'arrêté du 15 mars 2011Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. La liste des emplois figurant à l'article 1er de l'arrêté du 11 janvier 2005 modifié susvisé est modifiée comme suit, à compter du 1er avril 2011 :

2. DIRECTION

3. ANCIEN INTITULÉ

4. NOUVEL INTITULÉ

5. Direction bancaire

6. Adjoint (e) au responsable département stratégie et clientèle responsable des clientèles juridiques

7. Directeur (trice) qualité, responsable des clientèles « professions juridiques et majeurs vulnérables », adjoint (e) du directeur des clientèles

8. Direction générale, secrétariat général

9. Responsable du département pilotage économique et budgétaire fédéral au secrétariat général de la CDC

10. Adjointe au directeur du budget, du contrôle de gestion et performance économique

11. Caisse générale, direction des back-offices

12. Responsables des relations de place

13. Responsable des relations de place instruments financiers

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 11 janvier 2005 : art. 1

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000023760711, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.