Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 15 mars 2011
IdentifiantLEGIARTI000023760713
Texte parentLEGITEXT000023760706
Référencearticle 2 de l'arrêté du 15 mars 2011Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. La liste des emplois figurant à l'article 1er de l'arrêté du 11 janvier 2005 modifié susvisé est complétée comme suit, à compter du 1er avril 2011 :
2. Direction des retraites : responsable de la direction du pilotage et de la coordination à l'établissement d'Angers.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 11 janvier 2005 : art. 1
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