Article abrogé, en vigueur du 28 mars 2011 au 1er janvier 2020.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 25 mars 2011
RattachementCHAPITRE II : ORGANISATION DU SERVICE INTERARMEES DES MUNITIONS
IdentifiantLEGIARTI000023775528
Texte parentLEGITEXT000023775508
Référencearticle 8 de l'arrêté du 25 mars 2011 (version du 28 mars 2011)Légifrance →
1. L'échelon central mentionné au 1° de l'article 6 du présent arrêté est composé :
2. 1° Du bureau pilotage ;
3. 2° De la division technique ;
4. 3° De la division ressources ;
5. 4° De la division maîtrise des risques ;
6. 5° Du bureau emploi opérationnel.
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