Arrêté du 25 mars 2011 · Article

Article 8

Article abrogé, en vigueur du 28 mars 2011 au 1er janvier 2020.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 25 mars 2011
RattachementCHAPITRE II : ORGANISATION DU SERVICE INTERARMEES DES MUNITIONS
IdentifiantLEGIARTI000023775528
Texte parentLEGITEXT000023775508
Référencearticle 8 de l'arrêté du 25 mars 2011 (version du 28 mars 2011)Légifrance →

1. L'échelon central mentionné au 1° de l'article 6 du présent arrêté est composé :

2. 1° Du bureau pilotage ;

3. 2° De la division technique ;

4. 3° De la division ressources ;

5. 4° De la division maîtrise des risques ;

6. 5° Du bureau emploi opérationnel.

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