Arrêté du 23 mars 2011 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 23 mars 2011
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000023784532
Texte parentLEGITEXT000023784524
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 23 mars 2011Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A N N E X E

2. PAYS DE RÉSIDENCE (RYTHME SUD)

3. ENFANTS de moins de 10 ans

4. ENFANTS de 10 à 15 ans

5. ENFANTS de plus de 15 ans

6. ARGENTINE

7. 471

8. 488

9. 533

10. BOLIVIE

11. 284

12. 289

13. 295

14. BRESIL (São Paulo)

15. 803

16. 842

17. 868

18. BRESIL (Rio de Janeiro)

19. 816

20. 816

21. 816

22. CHILI

23. 464

24. 464

25. 464

26. COSTA RICA

27. 283

28. 283

29. 283

30. PEROU

31. 402

32. 402

33. 402

34. URUGUAY

35. 484

36. 590

37. 663

38. VANUATU

39. 260

40. 315

41. 434

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 5 février 2008
    Divisions : Art. Annexe 2

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