Décret n°2011-343 du 28 mars 2011 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

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TexteDécret n°2011-343 du 28 mars 2011
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000023786100
Texte parentLEGITEXT000023786088
RéférenceAnnexe du décret n°2011-343 du 28 mars 2011Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A N N E X E TABLEAU A : POPULATION DES RÉGIONS

2. CODE RÉGION

3. NOM DE LA RÉGION

4. POPULATION MUNICIPALE

5. POPULATION TOTALE

6. 25

7. Basse-Normandie

8. Lire : « 1 467 425 » au lieu de : « 1 467 522 ».

9. Lire : « 1 511 388 » au lieu de : « 1 511 485 ».

10. Métropole

11. Lire : « 62 134 866 » au lieu de : « 62 134 963 ».

12. Total

13. Lire : « 63 961 859 » au lieu de : « 63 961 956 ».

14. TABLEAU B : POPULATION DES DÉPARTEMENTS

15. CODE département

16. NOM du département

17. POPULATION MUNICIPALE

18. POPULATION TOTALE

19. 14

20. Calvados

21. Lire : « 678 206 » au lieu de : « 678 303 ».

22. Lire : « 694 156 » au lieu de : « 694 253 ».

23. Métropole

24. Lire : « 62 134 866 » au lieu de : « 62 134 963 ».

25. Total

26. Lire : « 63 961 859 » au lieu de : « 63 961 956 ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Décret n°2010-1723 du 30 décembre 2010 : art. Annexe

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