Arrêté du 17 mars 2011 · Article

Article 3

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 17 mars 2011
RattachementCHAPITRE II : MODIFICATION DE L'ARRETE DU 28 DECEMBRE 2009 FIXANT LES SECTIONS ET LES MODALITES D'ORGANISATION DES CONCOURS DU CERTIFICAT D'APTITUDE AU PROFESSORAT DU SECOND DEGRE
IdentifiantLEGIARTI000023802050
Texte parentLEGITEXT000023802035
Référencearticle 3 de l'arrêté du 17 mars 2011Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 28 décembre 2009 susvisé relative aux épreuves du concours externe du CAPES sont modifiées ainsi qu'il suit pour ce qui concerne la section histoire et géographie :

2. Au 1° du B définissant la première épreuve d'admission intitulée « Leçon d'histoire ou de géographie », les mots : « Durée de la préparation : trois heures » sont remplacés par les mots : « Durée de la préparation : quatre heures ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 28 décembre 2009
    Divisions : Art. Annexe I

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000023802050, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.