Arrêté du 31 mars 2011 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 16 avril 2011.

TexteArrêté du 31 mars 2011

IdentifiantLEGIARTI000023863011

Texte parentLEGITEXT000023863005

Référencearticle 2 de l'arrêté du 31 mars 2011 (version du 16 avril 2011)Légifrance →

1. Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.