1. Les modalités d'organisation des enseignements et du contrôle des connaissances sont définies par le conseil d'administration de l'université, sur proposition de la commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique, après avis du conseil de l'unité de formation et de recherche d'odontologie.
Arrêté du 31 mars 2011 · Article
Article 6
Article en vigueur depuis le 27 octobre 2017.
TexteArrêté du 31 mars 2011
RattachementCHAPITRE II : ORGANISATION ET DEROULEMENT DES ETUDES
IdentifiantLEGIARTI000035882592
Texte parentLEGITEXT000023881137
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