Arrêté du 14 avril 2011 · Article

Article sans numéro

Article d'une loi modificative (non consolidé).

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TexteArrêté du 14 avril 2011
IdentifiantLEGIARTI000023884849
Texte parentLEGITEXT000023884833
RéférenceArticle sans numéro de l'arrêté du 14 avril 2011Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A N N E X E S A N N E X E I Quotas en tonnes

2. NUMÉRO du navire

3. NOM DU NAVIRE

4. QUOTA 2011 en mer Méditerranée

5. QUOTA 2011 en océan Atlantique à l'est de la longitude 45° Ouest

6. 900265

7. Jean Marie Christian 6

8. 100

9. 0

10. 900270

11. Jean Marie Christian 7

12. 100

13. 0

14. 923752

15. Saint Sophie François 3

16. 66

17. 0

18. OP SA. THO. AN

19. 925310

20. Janvier Louis Raphaël

21. 122

22. 0

23. Palangriers hauturiers

24. 20

25. Canneurs, ligneurs ou palangriers « petits métiers » titulaires d'un permis de pêche spécial « thon rouge »

26. 26,5 (1)

27. 0

28. Total SA. THO. AN

29. 434,5

30. 0

31. 900236

32. Gérard Luc IV

33. 55

34. 0

35. 916469

36. Gérald Jean IV

37. 52

38. 0

39. 923751

40. Cisberlande V

41. 70

42. 0

43. Groupement de navires STM

44. 924860

45. Eric Marin

46. 68

47. 0

48. Canneurs, ligneurs ou palangriers « petits métiers » titulaires d'un permis de pêche spécial « thon rouge »

49. 0

50. 0

51. Total STM

52. 245

53. 0

54. OP PRO. QUA. PORT

55. 863686

56. Chrisderic II

57. 50

58. 0

59. Canneurs, ligneurs ou palangriers « petits métiers » titulaires d'un permis de pêche spécial « thon rouge »

60. 19 (2)

61. 0

62. Total PRO. QUA. PORT

63. 69

64. 0

65. Navires non adhérents à une organisation de producteurs pêchant à la canne, à la ligne ou à la palangre « petits métiers » titulaires d'un permis de pêche spécial « thon rouge »

66. 49,5 (3)

67. 0

68. Total

69. 798

70. 0

71. (1) Dont 12 t maximum est composé de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg. (2) Dont 10 t maximum est composé de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg. (3) Dont 22 t maximum est composé de thon rouge pesant entre 8 kg et 30 kg.

72. A N N E X E I I Quotas en tonnes

73. QUOTA 2011 EN OCÉAN ATLANTIQUE à l'est de la longitude 45° Ouest

74. QUOTA en mer Méditerranée

75. Pour la pêche au chalut

76. Pour la pêche à l'hameçon

77. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

78. 0

79. 1

80. 0

81. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

82. 0

83. 0

84. 0

85. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)

86. 0

87. 0

88. 0

89. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

90. 0

91. 0

92. 0

93. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)

94. 1

95. 4

96. 0

97. Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)

98. 16

99. 11

100. 0

101. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

102. 0

103. 2

104. 0

105. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

106. 7

107. 0

108. 0

109. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu

110. 0

111. 6

112. 0

113. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

114. 2

115. 1

116. 0

117. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

118. 1

119. 0

120. 0

121. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)

122. 0

123. 0

124. 0

125. Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD)

126. 12

127. 73

128. 0

129. Navires non adhérant à une organisation de producteurs

130. 1

131. 0

132. 0

133. Réserve pour les navires participant à la pêche expérimentale

134. 12

135. 0

136. 0

137. Total

138. 52

139. 98

140. 0

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 11 février 2011
    Divisions : Art. Annexe I ; Art. Annexe II

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