Arrêté du 4 avril 2011 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 4 avril 2011
IdentifiantLEGIARTI000023889977
Texte parentLEGITEXT000023889975
Référencearticle 1 de l'arrêté du 4 avril 2011Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Dans le tableau A. ― I annexé à l'arrêté du 30 décembre 2008 susvisé, la mention :

2. A. ― I. ― DÉSIGNATION DES EMPLOIS D'ADMINISTRATEUR DE L'ÉDUCATION NATIONALE, de l'enseignement supérieur et de la recherche relevant de l'

3. article 58 du décret du 3 décembre 1983 susvisé, services du ministère chargé de l'éducation nationale

4. NOMBRE d'emplois

5. Localisation

6. Intitulé du poste

7. Rectorat de l'académie de Nice

8. Adjoint au secrétaire général d'académie

9. 1

10. est remplacée par la mention suivante :

11. A. ― I. ― DÉSIGNATION DES EMPLOIS D'ADMINISTRATEUR DE L'ÉDUCATION NATIONALE, de l'enseignement supérieur et de la recherche relevant de l'

12. article 58 du décret du 3 décembre 1983 susvisé, services du ministère chargé de l'éducation nationale

13. NOMBRE d'emplois

14. Localisation

15. Intitulé du poste

16. Rectorat de l'académie de Nice

17. Adjoint au secrétaire général d'académie, directeur des ressources humaines

18. 1

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 30 décembre 2008
    Divisions : Art. A I

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000023889977, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.