1. Les correspondances entre les épreuves de l'examen organisé conformément à l'arrêté du 3 août 1995 portant création du brevet des métiers d'art arts et techniques du verre et les épreuves de l'examen organisé conformément au présent arrêté sont précisées en annexe VI au présent arrêté.
Arrêté du 5 avril 2011 · Article
Article 11
Article en vigueur depuis le 24 avril 2011.
TexteArrêté du 5 avril 2011
IdentifiantLEGIARTI000023904943
Texte parentLEGITEXT000023904931
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