Référencearticle Annexe XIII de l'arrêté du 19 juillet 1954 (version du 21 novembre 2022)Légifrance →
1. ANNEXE XIII
2. LISTE DES VÉHICULES POUVANT ÊTRE IMMATRICULÉS SOUS UN SIMPLE GENRE ET UNE DOUBLE CARROSSERIE
Genre du véhicule
Carrosserie du véhicule
CTTE, CAM SRAT, SREM, REM, SRTC, RETC (N et O)
-Plateau/ PLSC
-Porte-voitures/ plateau
-Porte-voitures/ PLSC
CAM SRAT, SREM, REM, SRTC, RETC (N2, N3 et O)
-Porte-conteneurs/ PLSC
-porte-conteneurs/ Plateau
-porte-conteneurs/ Porte-voitures
-porte-conteneurs/ Porte-engins
-Porte-engins/ Porte-voitures
-Porte-engins/ PLSC
-Porte-engins/ plateau
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.