Texte publié au Journal officiel
1. A N N E X E S A N N E X E 1 LISTE DES SOCIÉTÉS INSTALLATRICES HABILITÉES POUR L'INSTALLATION ET LE CONTRÔLE DE FONCTIONNEMENT DES APPAREILS RADAR ET DES INDICATEURS DE VITESSE DE GIRATION
2. Conformément au modèle donné par la partie VI, lettre D, de l'annexe 3 de l'arrêté du 30 décembre 2008 susvisé, la liste des sociétés installatrices est définie comme suit :
3. SOCIÉTÉ
4. ADRESSE
5. APPAREILS AGRÉÉS POUR LESQUELS la société reçoit l'habilitation
6. 1
7. G2HE
8. 3, rue Sophie-Germain, 75014 Paris
9. Appareils radar : Periskal
10. 2
11. ATEYS
12. 35, rue de Valmy, 76600 Le Havre
13. Appareils radar : Furuno, Swiss radar. Indicateurs de vitesse de giration : Radio Zeeland
14. 3
15. Sud Communication
16. 95, rue Rajol, Espace Fréjorgues Est, 34130 Mauguio
17. Appareils radar : ICOM
18. 4
19. AEMI
20. 56, avenue Pierre-Berthelot, 14000 Caen
21. Appareils radar : Furuno, Simrad. Indicateur de vitesse de giration : Simrad
22. 5
23. SIECMI
24. 3, quai Est, 29900 Concarneau
25. Appareils radar : Radio Holland, Radio Zeeland, Alphatron. Indicateurs de vitesse de giration : Radio Holland, Radio Zeeland, Alphatron
26. 6
27. THEMYS
28. Quartier de la chaume, CD 45, Pont-de-l'Etoile, 13360 Roquevaire
29. Appareils radar : SAM Electronics
30. 7
31. PROMAT
32. 68, boulevard Jules-Durand, 76056 Le Havre
33. Appareils radar : Furuno
34. A N N E X E 2 LISTE DES SOCIÉTÉS INSTALLATRICES HABILITÉES POUR L'INSTALLATION ET LE CONTRÔLE DE FONCTIONNEMENT DES APPAREILS AIS
35. SOCIÉTÉ
36. ADRESSE
37. TYPES D'APPAREILS AGRÉÉS (*)
38. 1
39. G2HE
40. 3, rue Sophie-Germain, 75014 Paris
41. OceanSat
42. 2
43. ATEYS
44. 35, rue de Valmy 76600 Le Havre
45. Nauticast AIS et Furuno AIS
46. 3
47. Sud Communication
48. 95, rue Rajol, Espace Fréjorgues Est, 34130 Mauguio
49. ICOM
50. 4
51. AEMI
52. 56, avenue Pierre-Berthelot, 14000 Caen
53. Furuno
54. 5
55. SIECMI
56. 3, quai Est, 29900 Concarneau
57. Saab R 4 IAIS, CNS VDL 6000, SRT Comnav Voyager X3
58. 6
59. Etablissement Max Guerdin et fils
60. 13, rue de Clermont, 60200 Compiègne
61. OceanSat
62. 7
63. ETNA
64. 31, rue des Ponts, 76620 Le Havre
65. JRC Japon
66. 8
67. THEMYS
68. Quartier de La Chaume, CD 45, Pont-de-l'Etoile, 13360 Roquevaire
69. SAM Electronics, Saab R 4 IAIS
70. 9
71. PROMAT
72. 68, boulevard Jules-Durand, 76056 Le Havre
73. Appareils radar : Furuno
74. (*) Certains types d'appareils n'ont pas reçu d'agrément conformément au règlement de visite des bateaux du Rhin.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 2 février 2011
Divisions : Art. Annexe 3 ; Art. Annexe 4