Arrêté du 3 mai 2011 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 3 mai 2011

IdentifiantLEGIARTI000024034458

Texte parentLEGITEXT000024034454

Référencearticle 1 de l'arrêté du 3 mai 2011Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'arrêté du 22 septembre 2004modifié fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées de médecine est modifié ainsi qu'il suit :

2. I. ― A la fin de l'article 1er, est ajoutée la mention suivante :

Ce que cet article a modifié

A abrogé :

Arrêté du 22 septembre 2004 : art. 10, art. 11, art. 14

A modifié :

Arrêté du 22 septembre 2004 : art. 1, art. 2, art. 4, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 12, art. 13

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