Texte publié au Journal officiel
1. L'article 1er de l'arrêté du 25 septembre 1992 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
2. La section 4° « Autres unités, au titre des armées de mer et de l'air » est remplacée par les dispositions suivantes :
3. « 4° Autres unités :
4. Au titre des militaires des armées de mer et de l'air :
5. ― commandement des opérations spéciales ;
6. ― détachement aéroporté du 44e régiment d'infanterie ;
7. ― école des troupes aéroportées.
8. Au titre des militaires de l'armée de mer :
9. ― groupement de soutien de la base de défense de Brest et ses antennes (personnel de la base des fusiliers marins et des commandos de l'antenne de Lorient) ;
10. ― groupement de soutien de la base de défense de Toulon et ses antennes (personnel du commando Hubert affecté à l'antenne de Saint-Mandrier). »
11. Après la section 4° « Autres unités » est ajoutée une nouvelle section :
12. « 5° Service de santé des armées :
13. Antennes chirurgicales aérotransportables et antennes chirurgicales parachutistes des établissements hospitaliers suivants :
14. ― HIA du Val-de-Grâce (Paris) ;
15. ― HIA Bégin (Saint-Mandé) ;
16. ― HIA Percy (Clamart) ;
17. ― HIA Clermont-Tonnerre (Brest) ;
18. ― HIA Legouest (Metz) ;
19. ― HIA Desgenettes (Lyon) ;
20. ― HIA Laveran (Marseille) ;
21. ― HIA Sainte-Anne (Toulon) ;
22. ― HIA Robert Picqué (Bordeaux).
23. Centre médical interarmées (CMIA) ou centre médical des armées (CMA) et antenne médicale (AM) :
24. ― CMIA de La Réunion - Saint-Pierre ;
25. ― CMIA des forces françaises au Gabon ;
26. ― CMIA de Nouvelle-Calédonie (Nouméa), AM de Plum ;
27. ― CMA de Bordeaux - Mérignac (Bordeaux - Nansouty), AM spécialisée de Souge ;
28. ― CMA de Brest - Lorient (Brest - Lannion), AM spécialisée de Lorient - Lanester ;
29. ― CMA de Calvi ;
30. ― CMA de Carcassonne ;
31. ― CMA de Montauban - Agen (Montauban), AM spécialisée de Bricy ;
32. ― CMA de Pau - Bayonne - Tarbes (Pau - Zirnheld), AM de Tarbes - Soult ; AM spécialisée de Bayonne ;
33. ― CMA de Phalsbourg, AM de Dieuze ;
34. ― CMA de Toulon, AM de Saint-Mandrier ;
35. ― CMA de Toulouse - Castres (Toulouse - Colonel Edmé), AM de Castres, AM de Pamiers. »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 25 septembre 1992 : art. 1