Arrêté du 17 mai 2011 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 2 janvier 2022.

TexteArrêté du 17 mai 2011
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000044969404
Texte parentLEGITEXT000024076776
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 17 mai 2011 (version du 2 janvier 2022)Légifrance →

1. LISTE DES ESPÈCES DEVANT FAIRE L'OBJET D'UN MARQUAGE


NOM COMMUN

NOM SCIENTIFIQUE

Bar/ loup

Dicentrarchus labrax

Bonite

Sarda sarda

Cabillaud

Gadus morhua

Corb

Sciaena umbra

Denti

Dentex dentex

Dorade coryphène

Coryphaena hippurus

Dorade royale

Sparus aurata

Dorade rose

Pagellus bogaraveo

Espadon

Xiphias gladius

Espadon voilier

Istiophorus platypterus

Homard*

Homarus gammarus

Langouste*

Palinurus elephas

Lieu jaune

Pollachius pollachius

Lieu noir

Pollachius virens

Maigre

Argyrosomus regius

Makaire bleu

Makaira nigricans

Maquereau *

Scomber scombrus

Marlin bleu

Makaira mazara

Pagre

Pagrus pagrus

Rascasse rouge

Scorpaena scrofa

Sar commun

Diplodus sargus sargus

Sole

Solea solea

Thazard/ job

Acanthocybium solandri

Thon albacore

Thunnus albacares

Thon germon

Thunnus Alalunga

Thon listao

Katsuwonus pelamis

Thon obèse

Thunnus obesus

Voilier de l'Atlantique

Istiophorus albicans

2. (*) : Par dérogation à l'obligation de marquer les captures dès la mise à bord, le marquage du maquereau, du homard et de la langouste peut intervenir avant le débarquement.

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