Arrêté du 20 mai 2011 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 1er juin 2011.

TexteArrêté du 20 mai 2011

IdentifiantLEGIARTI000024098292

Texte parentLEGITEXT000024098290

Référencearticle 1 de l'arrêté du 20 mai 2011 (version du 1er juin 2011)Légifrance →

1. L'annexe de l'arrêté du 12 avril 2011 fixant pour les militaires en service au ministère de l'outre-mer la liste des postes ouvrant droit au bénéfice de la nouvelle bonification indiciaire est modifiée conformément à l'article 2 du présent arrêté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.