Texte publié au Journal officiel
1. A N N E X E 13-9 PROGRAMMES DE REPÉRAGE DE L'AMIANTE MENTIONNÉS AUX ARTICLES R. 1334-20, R. 1334-21 ET R. 1334-22 Liste A mentionnée à l'article R. 1334-20
2. COMPOSANT À SONDER OU À VÉRIFIER
3. Flocages
4. Calorifugeages
5. Faux plafonds
6. Liste B mentionnée à l'article R. 1334-21
7. COMPOSANT DE LA CONSTRUCTION
8. PARTIE DU COMPOSANT À VÉRIFIER OU À SONDER
9. 1. Parois verticales intérieures
10. Murs et cloisons « en dur » et poteaux (périphériques et intérieurs). Cloisons (légères et préfabriquées), gaines et coffres.
11. Enduits projetés, revêtements durs (plaques menuiserie, amiante-ciment) et entourages de poteaux (carton, amiante-ciment, matériau sandwich, carton + plâtre), coffrage perdu.
12. Enduits projetés, panneaux de cloisons.
13. 2. Planchers et plafonds
14. Plafonds, poutres et charpentes, gaines et coffres.
15. Enduits projetés, panneaux collés ou vissés.
16. Planchers.
17. Dalles de sol.
18. 3. Conduits, canalisations et équipements intérieurs
19. Conduits de fluides (air, eau, autres fluides...).
20. Conduits, enveloppes de calorifuges.
21. Clapets/ volets coupe-feu.
22. Clapets, volets, rebouchage.
23. Portes coupe-feu.
24. Joints (tresses, bandes).
25. Vide-ordures.
26. Conduits.
27. 4. Eléments extérieurs
28. Toitures. Bardages et façades légères. Conduits en toiture et façade.
29. Plaques, ardoises, accessoires de couverture (composites, fibres-ciment), bardeaux bitumineux. Plaques, ardoises, panneaux (composites, fibres-ciment). Conduits en amiante-ciment : eaux pluviales, eaux usées, conduits de fumée.
30. Liste C mentionnée à l'article R. 1334-22
31. COMPOSANT DE LA CONSTRUCTION
32. PARTIE DU COMPOSANT À VÉRIFIER OU À SONDER
33. 1. Toiture et étanchéité
34. Plaques ondulées. Ardoises. Eléments ponctuels. Revêtements bitumineux d'étanchéité. Accessoires de toitures.
35. Plaques en fibres-ciment. Ardoises composite, ardoises en fibres-ciment. Conduits de cheminée, conduits de ventilation... Bardeaux d'asphalte ou bitume (« shingle »), pare-vapeur, revêtements et colles. Rivets, faîtages, closoirs...
36. 2. Façades
37. Panneaux-sandwichs. Bardages. Appuis de fenêtres.
38. Plaques, joints d'assemblage, tresses.... Plaques et « bacs » en fibres-ciment, ardoises en fibres-ciment, isolants sous bardage. Eléments en fibres-ciment.
39. 3. Parois verticales intérieures et enduits
40. Murs et cloisons. Poteaux (périphériques et intérieurs). Cloisons légères ou préfabriquées. Gaines et coffres verticaux. Portes coupe-feu, portes pare-flammes.
41. Flocages, enduits projetés, revêtements durs (plaques planes en fibres-ciment), joints de dilatation. Flocages, enduits projetés, joints de dilatation, entourage de poteaux (carton, fibres-ciment, matériau sandwich, carton + plâtre), peintures intumescentes, panneaux de cloisons, jonction entre panneaux préfabriqués et pieds/ têtes de cloisons : tresse, carton, fibres-ciment. Flocage, enduits projetés ou lissés ou talochés ayant une fonction coupe-feu, panneaux. Vantaux et joints.
42. 4. Plafonds et faux plafonds
43. Plafonds. Poutres et charpentes (périphériques et intérieures). Interfaces entre structures. Gaines et coffres horizontaux. Faux plafonds.
44. Flocages, enduits projetés, panneaux collés ou vissés, coffrages perdus (carton-amiante, fibres-ciment, composite). Flocages, enduits projetés, peintures intumescentes. Rebouchage de trémies, jonctions avec la façade, calfeutrements, joints de dilatation. Flocages, enduits projetés, panneaux, jonction entre panneaux. Panneaux et plaques.
45. 5. Revêtements de sol et de murs
46. Revêtements de sol (l'analyse doit concerner chacune des couches du revêtement). Revêtement de murs
47. Dalles plastiques, colles bitumineuses, les plastiques avec sous-couche, chape maigre, calfeutrement des passages de conduits, revêtement bitumineux des fondations. Sous-couches des tissus muraux, revêtements durs (plaques menuiserie, fibres-ciment), colles des carrelages.
48. 6. Conduits, canalisations et équipements
49. Conduits de fluides (air, eaux, autres fluides). Conduits de vapeur, fumée, échappement. Clapets/ volets coupe-feu. Vide-ordures.
50. Calorifugeage, enveloppe de calorifuge, conduits en fibres-ciment. Conduit en fibres-ciment, joints entre éléments, mastics, tresses, manchons. Clapet, volet, rebouchage. Conduit en fibres-ciment.
51. 7. Ascenseurs et monte-charge
52. Portes palières. Trémie, machinerie.
53. Portes et cloisons palières. Flocage, bourre, mur/ plancher, joint mousse.
54. 8. Equipements divers
55. Chaudières, tuyauteries, étuves, groupes électrogènes, convecteurs et radiateurs, aérothermes...
56. Bourres, tresses, joints, calorifugeages, peinture anticondensation, plaques isolantes (internes et externes), tissu amiante.
57. 9. Installations industrielles
58. Fours, étuves, tuyauteries...
59. Bourre, tresses, joints, calorifugeages, peinture anticondensation, plaques isolantes, tissu amiante, freins et embrayages.
60. 10. Coffrages perdus
61. Coffrages et fonds de coffrages perdus.
62. Eléments en fibres-ciment.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Code de la santé publique
Divisions : Art. Annexe 13-9