Arrêté du 27 mai 2011 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 11 juin 2011.

TexteArrêté du 27 mai 2011
IdentifiantLEGIARTI000024150711
Texte parentLEGITEXT000024150705
Référencearticle 2 de l'arrêté du 27 mai 2011 (version du 11 juin 2011)Légifrance →

1. Cette enquête a pour objectif de mieux connaître la répartition de la population adulte par niveau de compétence en lecture, en écriture et en calcul.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000024150711, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.