Décret n°2011-648 du 8 juin 2011 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 12 juin 2011 au 20 octobre 2019.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteDécret n°2011-648 du 8 juin 2011

IdentifiantLEGIARTI000024155571

Texte parentLEGITEXT000024155563

Référencearticle 1 du décret n°2011-648 du 8 juin 2011 (version du 12 juin 2011)Légifrance →

1. Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux de Saumur », annexé au présent décret, est homologué.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.