Arrêté du 31 mai 2011 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 13 juin 2011.

TexteArrêté du 31 mai 2011
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000024167236
Texte parentLEGITEXT000024167218
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 31 mai 2011 (version du 13 juin 2011)Légifrance →

1. A N N E X E


ZONE DE DÉFENSE ET DE SÉCURITÉ

SIÈGE DE LA ZONE

DIRECTION RÉGIONALE DE LA JEUNESSE,
des sports et de la cohésion sociale

Paris

Paris

DRJSCS d'Ile-de-France

Nord

Lille

DRJSCS de Nord - Pas-de-Calais

Ouest

Rennes

DRJSCS de Bretagne

Sud-Ouest

Bordeaux

DRJSCS d'Aquitaine

Sud

Marseille

DRJSCS de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Sud-Est

Lyon

DRJSCS de Rhône-Alpes

Est

Metz

DRJSCS de Lorraine

ZONE DE DÉFENSE ET DE SÉCURITÉ

SIÈGE DE LA ZONE

DIRECTION DE LA JEUNESSE,
des sports et de la cohésion sociale

Antilles

Fort-de-France

DJSCS des Antilles

Guyane

Cayenne

DJSCS de Guyane

Sud de l'océan Indien

Saint-Denis de La Réunion

DJSCS de La Réunion

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000024167236, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.