1. Le projet technique comporte les éléments suivants :
2. 1° Un rapport de présentation rendant compte de l'examen approfondi de l'instrument ou de la partie d'instrument concernée, et proposant des solutions aux problèmes posés. Ces propositions s'appuient sur l'étude préalable et ses conclusions ;
3. 2° Une évaluation détaillée, par corps d'état, des dépenses (hors taxes et toutes taxes comprises).
4. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) comporte les éléments suivants :
5. 1° Un cahier des clauses administratives particulières (CCAP) ;
6. 2° Un cahier des clauses techniques particulières (CCTP) comprenant la décomposition des travaux en lots définis avec précision :
7. ― un descriptif quantitatif détaillé, pour chaque lot, localisant et détaillant les techniques et matériaux à mettre en œuvre ;
8. ― les spécifications techniques détaillées précisant les références aux normes et règles applicables ou dispositions techniques particulières y dérogeant, la qualité des matériaux et leur mise en œuvre, les essais et tolérances ;
9. 3° Un calendrier prévisionnel pour l'exécution des travaux ;
10. 4° Un cadre de décomposition forfaitaire (DPGF) ou un bordereau des prix unitaires correspondant à l'organisation du CCTP ;
11. 5° L'ensemble des documents graphiques et photographiques nécessaires à la compréhension des travaux prévus.
12. Le technicien-conseil présente toutes autres pièces qu'il juge utiles à la compréhension du projet ou à l'information des entreprises.