Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 6 janvier 2003, modifié par l'arrêté du 28 décembre 2005, relatif au concours unique d'admission dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées ouverts aux candidats titulaires du diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 6 janvier 2003 : art. 1, art. 2
Divisions : I. - L'organisation générale du concours , Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. II.
- Le déroulement des épreuves , Sct. Les épreuves d'admissibilité , Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Sct. Les épreuves d'admission, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Sct. III.
- L'admission , Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Sct. IV.
- Dispositions diverses , Art. 26, Art. 27, Art. 28, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II