Texte publié au Journal officiel
1. A N N E X E
2. SERVICE
3. OBJET DE L'ASTREINTE
4. NOMBRE ET TYPE D'ASTREINTE
5. Direction générale
6. Astreinte de direction générale.
7. 1 astreinte de semaine (*).
8. Ecole nationale de l'aviation civile
9. Direction de la formation au pilotage et des vols : bureau des opérations centralisées (site de Muret)
10. Astreinte opérationnelle et technique.
11. 1 astreinte de fin de semaine.
12. Centre de Melun
13. Astreinte opérationnelle et technique.
14. 2 astreintes de semaine.
15. Centre d'exploitation, de développement et d'études du réseau d'information de gestion
16. Astreinte opérationnelle et technique.
17. 2 astreintes de semaine.
18. Bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile
19. Astreinte enquêtes-accidents (niveau central).
20. 1 astreinte de semaine et 2 astreintes de fin de semaine
21. Direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
22. Echelon central
23. Astreinte opérationnelle.
24. 1 astreinte de semaine.
25. CESNAC
26. Astreinte opérationnelle et technique.
27. 1 astreinte de semaine.
28. CRNA Est
29. Astreinte opérationnelle.
30. 1 astreinte de semaine.
31. Astreinte technique.
32. 1 astreinte de semaine.
33. Astreinte technique (radar).
34. 2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an.
35. CRNA Sud-Est
36. Astreinte opérationnelle.
37. 1 astreinte de semaine.
38. Astreinte technique.
39. 1 astreinte de semaine.
40. Astreinte technique (antennes avancées).
41. 1 astreinte de fin de semaine et jours fériés.
42. CRNA Sud-Ouest
43. Astreinte opérationnelle.
44. 1 astreinte de semaine.
45. Astreinte technique.
46. 1 astreinte de semaine.
47. Astreinte technique de centrale énergie.
48. 1 astreinte de semaine.
49. Astreinte technique (radar).
50. 2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an.
51. CRNA Ouest
52. Astreinte opérationnelle.
53. 1 astreinte de semaine.
54. Astreinte technique.
55. 1 astreinte de semaine.
56. Astreinte technique de maintenance CAUTRA.
57. 1 astreinte de semaine.
58. Astreinte technique de centrale énergie.
59. 1 astreinte de semaine.
60. SNA région parisienne
61. CRNA Nord
62. Astreinte opérationnelle.
63. 1 astreinte de semaine.
64. Astreinte technique.
65. 1 astreinte de semaine.
66. Astreinte technique de maintenance CAUTRA.
67. 1 astreinte de semaine.
68. Astreinte technique (radar).
69. 2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an.
70. Paris-Charles-de-Gaulle (CDM)
71. Astreinte opérationnelle.
72. 1 astreinte de semaine.
73. Paris-Charles-de-Gaulle
74. Astreinte opérationnelle et technique.
75. 2 astreintes de semaine.
76. Organisme d'Orly
77. Astreinte opérationnelle et technique.
78. 2 astreintes de semaine.
79. Organisme d'Orly
80. Astreinte opérationnelle (aviation générale).
81. 1 astreinte de fin de semaine et de jours fériés.
82. SNA Nord
83. Siège
84. Astreinte opérationnelle.
85. 1 astreinte de semaine.
86. Athis-Mons
87. Astreinte technique pour la maintenance Ile-de-France.
88. 2 astreintes de fin de semaine et jours fériés.
89. SNA Nord-Est
90. Siège
91. Astreinte opérationnelle.
92. 1 astreinte de semaine.
93. Aérodrome de Bâle-Mulhouse
94. Astreinte opérationnelle.
95. 1 astreinte de semaine.
96. SNA Ouest
97. Siège
98. Astreinte opérationnelle.
99. 1 astreinte de semaine.
100. Aérodrome de Nantes Atlantique
101. Astreinte technique de maintenance.
102. 2 astreintes de semaine.
103. SNA Centre-Est
104. Siège
105. Astreinte opérationnelle.
106. 1 astreinte de semaine.
107. Aérodrome de Clermont-Ferrand
108. Astreinte opérationnelle.
109. 1 astreinte de semaine.
110. SNA Sud-Est
111. Siège
112. Astreinte opérationnelle.
113. 1 astreinte de semaine.
114. Ajaccio
115. Astreinte opérationnelle.
116. 1 astreinte de semaine.
117. Bastia
118. Astreinte opérationnelle.
119. 1 astreinte de semaine.
120. SNA Sud
121. Siège
122. Astreinte opérationnelle.
123. 1 astreinte de semaine.
124. SNA Sud-Ouest
125. Siège
126. Astreinte opérationnelle.
127. 1 astreinte de semaine.
128. Siège
129. Astreinte technique pour la centrale énergie.
130. 2 astreintes de semaine.
131. SNA Sud-Sud-Est
132. Siège
133. Astreinte opérationnelle.
134. 1 astreinte de semaine.
135. Montpellier-Méditerranée
136. Astreinte opérationnelle.
137. 1 astreinte de semaine.
138. SNA Antilles-Guyane
139. Siège
140. Astreinte opérationnelle.
141. 1 astreinte de semaine.
142. Aérodrome de Pointe-à-Pitre ― Le Raizet
143. Astreinte opérationnelle.
144. 1 astreinte de semaine.
145. Aérodrome de Cayenne-Rochambeau
146. Astreinte opérationnelle.
147. 1 astreinte de semaine.
148. SNA océan Indien
149. Siège
150. Astreinte opérationnelle.
151. 1 astreinte de semaine.
152. Direction de la sécurité de l'aviation civile
153. DSAC Nord
154. DSAC
155. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
156. 2 astreintes de semaine.
157. DSAC
158. Astreinte de direction et de contrôle technique.
159. 1 astreinte de semaine.
160. Région Nord-Pas-de-Calais (Lille, Calais, Le Touquet et Merville)
161. Astreinte enquêtes-accidents.
162. 1 astreinte de semaine.
163. Région Picardie (Beauvais)
164. Astreinte enquêtes-accidents.
165. 1 astreinte de semaine.
166. Région Ile-de-France
167. Astreinte enquêtes-accidents.
168. 1 astreinte de semaine.
169. DSAC Sud-Ouest
170. DSAC
171. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
172. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
173. DSAC (Bordeaux)
174. Astreinte de direction
175. 1 astreinte de semaine.
176. Région Aquitaine (Bordeaux)
177. Astreinte enquêtes-accidents.
178. 1 astreinte de semaine.
179. Région Aquitaine (Pau)
180. Astreinte enquêtes-accidents.
181. 1 astreinte de semaine.
182. Région Poitou-Charente (Poitiers)
183. Astreinte enquêtes-accidents.
184. 1 astreinte de semaine.
185. DSAC Sud
186. DSAC
187. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
188. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
189. DSAC
190. Astreinte enquêtes-accidents.
191. 1 astreinte de semaine.
192. DSAC (Toulouse)
193. Astreinte de direction.
194. 1 astreinte de semaine.
195. Région Midi-Pyrénées (Toulouse)
196. Astreinte enquêtes-accidents.
197. 1 astreinte de semaine.
198. DSAC Ouest
199. DSAC
200. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
201. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
202. DSAC (Brest et Rennes)
203. Astreinte de direction.
204. 1 astreinte de semaine.
205. Région Bretagne (Brest)
206. Astreinte enquêtes-accidents.
207. 1 astreinte de semaine.
208. Région Pays de la Loire (Nantes)
209. Astreinte enquêtes-accidents.
210. 1 astreinte de semaine.
211. Région Centre (Tours)
212. Astreinte enquêtes-accidents.
213. 1 astreinte de semaine.
214. Région Basse et Haute-Normandie (Deauville, Le Havre et Rouen)
215. Astreinte enquêtes-accidents.
216. 1 astreinte de semaine.
217. DSAC Nord-Est
218. DSAC
219. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
220. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
221. DSAC (Strasbourg)
222. Astreinte de direction.
223. 1 astreinte de semaine.
224. Région Bourgogne et Franche-Comté (Dijon)
225. Astreinte enquêtes-accidents (Bourgogne et Franche-Comté)
226. 1 astreinte de semaine.
227. Région Alsace (Strasbourg)
228. Astreinte enquêtes-accidents.
229. 1 astreinte de semaine.
230. Région Lorraine et Champagne-Ardenne (Metz-Nancy-Lorraine)
231. Astreinte enquêtes-accidents.
232. 1 astreinte de semaine.
233. DSAC Centre-Est
234. DSAC
235. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
236. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
237. DSAC (Lyon)
238. Astreinte de direction.
239. 1 astreinte de semaine.
240. Région Rhône-Alpes (Lyon)
241. Astreinte enquêtes-accidents.
242. 1 astreinte de semaine.
243. Région Auvergne (Clermont-Ferrand)
244. Astreinte enquêtes-accidents.
245. 1 astreinte de semaine.
246. DSAC Sud-Est
247. DSAC
248. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
249. 2 astreintes de semaine dans la limite, pour chaque astreinte, de 36 semaines par an.
250. DSAC (Aix-en-Provence)
251. Astreinte de direction.
252. 1 astreinte de semaine.
253. Région PACA (Marseille-Provence)
254. Astreinte enquêtes-accidents.
255. 1 astreinte de semaine.
256. Région PACA (Nice-Côte d'Azur)
257. Astreinte enquêtes-accidents.
258. 1 astreinte de semaine.
259. Région Languedoc-Roussillon (Montpellier-Méditerranée)
260. Astreinte enquêtes-accidents.
261. 1 astreinte de semaine.
262. Collectivité territoriale Corse (Corse)
263. Astreinte enquêtes-accidents.
264. 1 astreinte de semaine.
265. DSAC Antilles-Guyane
266. DSAC
267. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
268. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
269. DSAC (Fort-de-France)
270. Astreinte de direction.
271. 1 astreinte de semaine.
272. Martinique (Fort-de-France)
273. Astreinte enquêtes-accidents.
274. 1 astreinte de semaine.
275. Guadeloupe (Pointe-à-Pitre)
276. Astreinte enquêtes-accidents.
277. 1 astreinte de semaine.
278. Guyane (Cayenne)
279. Astreinte enquêtes-accidents.
280. 1 astreinte de semaine.
281. DSAC océan Indien
282. DSAC
283. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
284. 1 astreinte de semaine dans la limite de 18 semaines par an.
285. DSAC (Saint-Denis)
286. Astreinte de direction.
287. 1 astreinte de semaine.
288. DSAC (Saint-Denis)
289. Astreinte enquêtes-accidents.
290. 1 astreinte de semaine.
291. DSAC et SNA océan Indien
292. Dzaoudzi-Pamandzi
293. Astreinte opérationnelle.
294. 1 astreinte de semaine.
295. SEAC Polynésie française
296. SEAC
297. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
298. 1 astreinte de semaine dans la limite de 18 semaines par an.
299. Tahiti-Faaa
300. Astreinte de direction (SEAC).
301. 1 astreinte de semaine.
302. Tahiti-Faaa
303. Astreinte enquêtes-accidents (territoire).
304. 1 astreinte de semaine.
305. Tahiti-Faaa
306. Astreinte technique de maintenance.
307. 1 astreinte de semaine.
308. Tahiti-Faaa
309. Astreinte opérationnelle.
310. 1 astreinte de semaine.
311. Service mixte « Direction de l'aviation civile en Nouvelle-Calédonie »
312. Service mixte « DAC/ NC »
313. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
314. 1 astreinte de semaine dans la limite de 18 semaines par an.
315. Nouméa
316. Astreinte de direction (service mixte « DAC/ NC »).
317. 1 astreinte de semaine.
318. Nouméa
319. Astreinte enquêtes-accidents (territoire).
320. 1 astreinte de semaine.
321. Nouméa
322. Astreinte opérationnelle.
323. 1 astreinte de semaine.
324. Nouméa
325. Astreinte technique de centrale énergie
326. 1 astreinte de semaine.
327. (*) Une astreinte de semaine couvre une période de sept jours sur sept.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 26 novembre 2003 : art. Annexe