Arrêté du 11 juillet 2011 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 11 juillet 2011
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000024386712
Texte parentLEGITEXT000024386704
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 11 juillet 2011Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. A N N E X E DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE L'ESSONNE

2. FONCTIONS EXERCÉES

3. NIVEAU de qualification de l'emploi

4. NOMBRE D'EMPLOIS

5. NOMBRE DE POINTS (IM) par emploi

6. Adjoint au chef du service habitat et renouvellement urbain chargé de la rénovation urbaine

7. A

8. 1

9. 32 points

10. Chef du service habitat et renouvellement urbain

11. A

12. 1

13. 30 points

14. Chargé de mission rénovation urbaine

15. A

16. 2

17. 20 points

18. Chef du bureau du logement

19. A

20. 1

21. 28 points

22. Adjoint au chef du bureau du parc social et de la rénovation urbaine

23. B

24. 1

25. 20 points

26. Instructeur de dossier « politique de la ville »

27. B

28. 1

29. 15 points

30. Instructeur de dossier logement social « quartiers prioritaires »

31. B

32. 1

33. 15 points

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 29 novembre 2001
    Divisions : Art. Annexe Vienne à Val d'Oise

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