Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 13 juillet 2011
IdentifiantLEGIARTI000024405220
Texte parentLEGITEXT000024405211
Référencearticle 1 de l'arrêté du 13 juillet 2011Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. 1° La dernière ligne du tableau de l'annexe II est remplacée par la ligne suivante :
2. « Salade 31 ».
3. 2° Après la dernière ligne du tableau de l'annexe II, sont ajoutées trois lignes ainsi rédigées :
4. « Concombre 19,2
5. Courgette 23,6
6. Poivron 35,6 ».
7. 3° La neuvième ligne du tableau de l'annexe III est remplacée par la ligne suivante :
8. « Salade 7 477,2 ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 30 septembre 2008 Divisions : Art. Annexe II ; Art. Annexe III
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.