1. Le présent arrêté et ses annexes sont également publiés au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité, et de l'aménagement du territoire et peuvent être consultés au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, direction générale de l'enseignement et de la recherche, sous-direction de l'enseignement supérieur et de la recherche, bureau des formations de l'enseignement supérieur, 1 ter, avenue de Lowendal, 75700 Paris 07 SP, et sur le site de l'enseignement agricole ChloroFil.
Arrêté du 12 juillet 2011 · Article
Article Annexes
Article en vigueur depuis le 29 juillet 2011, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er janvier 2028.
TexteArrêté du 12 juillet 2011
IdentifiantLEGIARTI000024407995
Texte parentLEGITEXT000024407347
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