Texte publié au Journal officiel
1. A N N E X E TABLEAU I Emplois de haute direction
2. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
3. NOMBRE D'EMPLOIS
4. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
5. Chef d'état-major des armées
6. 1
7. 200
8. Secrétaire général pour l'administration
9. 1
10. 180
11. Délégué général pour l'armement
12. 1
13. 180
14. Chef d'état-major de l'armée de terre
15. 1
16. 180
17. Chef d'état-major de la marine nationale
18. 1
19. 180
20. Chef d'état-major de l'armée de l'air
21. 1
22. 180
23. Chef du contrôle général des armées
24. 1
25. 180
26. Major général des armées
27. 1
28. 170
29. Major général de l'armée de terre
30. 1
31. 160
32. Major général de la marine nationale
33. 1
34. 160
35. Major général de l'armée de l'air
36. 1
37. 160
38. Directeur général adjoint de la direction générale de l'armement
39. 1
40. 160
41. Général d'armée (terre), inspecteur général des armées
42. 1
43. 140
44. Amiral, inspecteur général des armées
45. 1
46. 140
47. Général d'armée aérienne, inspecteur général des armées
48. 1
49. 140
50. Officier général de l'armement, inspecteur général des armées
51. 1
52. 140
53. TABLEAU II Emplois de directeur et assimilé
54. A. ― Emplois de directeur :
55. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
56. NOMBRE D'EMPLOIS
57. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
58. Directeur, adjoint au secrétaire général pour l'administration
59. 2
60. 140
61. Chef de la mission pour la coordination de la réforme
62. 1
63. 140
64. Directeur des affaires financières
65. 1
66. 140
67. Directeur des ressources humaines du ministère de la défense
68. 1
69. 140
70. Directeur des affaires juridiques
71. 1
72. 140
73. Directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives
74. 1
75. 140
76. Directeur des statuts, des pensions et de la réinsertion sociale
77. 1
78. 140
79. Directeur du service national
80. 1
81. 140
82. Directeur central du service d'infrastructure de la défense
83. 1
84. 140
85. Directeur chargé des affaires stratégiques
86. 1
87. 140
88. Directeur général des systèmes d'information et de communication de la défense
89. 1
90. 140
91. Directeur de la protection et de la sécurité de la défense
92. 1
93. 140
94. Directeur du renseignement militaire
95. 1
96. 140
97. Directeur central de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
98. 1
99. 140
100. Directeur des ressources humaines de l'armée de terre
101. 1
102. 140
103. Directeur central du matériel de l'armée de terre et de la structure interarmées de maintenance des matériels terrestres
104. 1
105. 140
106. Directeur central du service du commissariat des armées
107. 1
108. 140
109. Directeur du personnel militaire de la marine
110. 1
111. 140
112. Directeur des ressources humaines de l'armée de l'air
113. 1
114. 140
115. Directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
116. 1
117. 140
118. Directeur de la stratégie de la direction générale de l'armement
119. 1
120. 140
121. Adjoint au délégué général pour l'armement, directeur du développement international
122. 1
123. 140
124. Directeur des ressources humaines de la direction générale de l'armement
125. 1
126. 140
127. Directeur technique de la direction générale de l'armement
128. 1
129. 140
130. Directeur des plans, des programmes et du budget de la direction générale de l'armement
131. 1
132. 140
133. Adjoint au délégué général de l'armement, directeur
134. 1
135. 140
136. Directeur des opérations de la direction générale de l'armement
137. 1
138. 140
139. Directeur central du service de soutien de la flotte
140. 1
141. 140
142. Directeur central du service industriel de l'aéronautique
143. 1
144. 140
145. Directeur central du service de santé des armées
146. 1
147. 140
148. Directeur central du service des essences des armées
149. 1
150. 140
151. B. ― Emplois de délégué :
152. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
153. NOMBRE D'EMPLOIS
154. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
155. Délégué à l'information et à la communication de la défense
156. 1
157. 140
158. Délégué aux restructurations
159. 1
160. 140
161. C. ― Emplois de sous-chef d'état-major à l'état-major des armées :
162. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
163. NOMBRE D'EMPLOIS
164. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
165. Sous-chef d'état-major plans
166. 1
167. 140
168. Sous-chef d'état-major opérations
169. 1
170. 140
171. Sous-chef d'état-major ressources humaines
172. 1
173. 140
174. Sous-chef d'état-major relations internationales
175. 1
176. 140
177. Sous-chef d'état-major soutien
178. 1
179. 140
180. TABLEAU III Emplois de chef de service et assimilé
181. A. ― Emplois de chef de service :
182. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
183. NOMBRE D'EMPLOIS
184. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
185. Chef du service parisien de soutien de l'administration centrale
186. 1
187. 120
188. Adjoint au directeur des ressources humaines du ministère de la défense, chef du service de la politique générale des ressources humaines militaires et civiles
189. 1
190. 120
191. Adjoint au directeur des ressources humaines du ministère de la défense, chef du service ressources humaines civiles
192. 1
193. 120
194. Adjoint au directeur des ressources humaines du ministère de la défense, chef du service de l'accompagnement professionnel et des pensions
195. 1
196. 120
197. Chef de service, directeur de l'agence de reconversion de la défense
198. 1
199. 120
200. Chef de service, adjoint au directeur des affaires financières
201. 1
202. 120
203. Chef du service des synthèses et du pilotage budgétaire
204. 1
205. 120
206. Chef de service, adjoint au directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives
207. 1
208. 110
209. Chef de service, adjoint au directeur des affaires juridiques
210. 1
211. 110
212. Chef de service, adjoint au directeur du service national
213. 1
214. 110
215. Directeur, chef de service du service interarmées des munitions
216. 1
217. 110
218. Chef du service historique de la défense
219. 1
220. 100
221. Chef du service de la gestion du personnel de la direction des ressources humaines de l'armée de terre
222. 1
223. 100
224. Chef du service centralisé des achats de la direction des opérations (DGA)
225. 1
226. 100
227. Chef du service d'architecture des systèmes de forces de la direction de la stratégie (DGA)
228. 1
229. 100
230. Chef du service des affaires industrielles et de l'intelligence économique de la direction de la stratégie (DGA)
231. 1
232. 80
233. Chef du service des recherches et technologies de défense et de sécurité de la direction de la stratégie (DGA)
234. 1
235. 80
236. Chef du service de la qualité du service central de la modernisation et de la qualité (DGA)
237. 1
238. 100
239. Chef du service technique de la direction technique (DGA)
240. 1
241. 100
242. Chef du service de l'exécution budgétaire et des comptabilités des opérations d'armement de la direction des plans, des programmes et du budget (DGA)
243. 1
244. 100
245. Chef du service du soutien aux exportations de défense de la direction du développement international (DGA)
246. 1
247. 80
248. Chef du service de maintien en condition opérationnelle de la direction des opérations (DGA)
249. 1
250. 80
251. B. ― Emploi de chef de division de l'état-major des armées et assimilé :
252. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
253. NOMBRE D'EMPLOIS
254. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
255. Chef de la division emploi
256. 1
257. 100
258. Chef de la division forces nucléaires
259. 1
260. 100
261. Chef de la division organisations internationales
262. 1
263. 100
264. Chef de la division régions
265. 1
266. 100
267. Chef de la division maîtrise des armements
268. 1
269. 100
270. Chef de la division plans, programmes et évaluation
271. 1
272. 100
273. Chef de la division espace programmes interarmées
274. 1
275. 100
276. Chef de la division cohérence capacitaire
277. 1
278. 100
279. Chef de la division ressources humaines
280. 1
281. 100
282. Chef de la division études, synthèse, management général, adjoint au major général des armées
283. 1
284. 100
285. Chef de la division soutien logistique interarmées
286. 1
287. 100
288. Secrétaire général du préconseil des systèmes de forces
289. 1
290. 80
291. C. ― Emplois de sous-chef d'état-major d'armée et assimilé :
292. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
293. NOMBRE D'EMPLOIS
294. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
295. Sous-chef d'état-major plans et programmes de l'état-major de l'armée de terre
296. 1
297. 100
298. Sous-chef d'état-major emploi et soutien de l'état-major de l'armée de terre
299. 1
300. 100
301. Sous-chef d'état-major performance et synthèse de l'état-major de l'armée de terre
302. 1
303. 100
304. Sous-chef d'état-major opérations aéronavales de l'état-major de la marine
305. 1
306. 100
307. Sous-chef d'état-major plans et programmes de l'état-major de la marine
308. 1
309. 100
310. Sous-chef d'état-major soutien finances de l'état-major de la marine
311. 1
312. 100
313. Sous-chef d'état-major performance synthèse de l'état-major de l'armée de l'air
314. 1
315. 100
316. Sous-chef d'état-major plans programmes de l'état-major de l'armée de l'air
317. 1
318. 100
319. Sous-chef d'état-major emploi soutien de l'état-major de l'armée de l'air
320. 1
321. 100
322. Délégué aux relations extérieures de l'état-major de l'armée de l'air
323. 1
324. 100
325. TABLEAU IV Emplois de directeur adjoint, adjoint à un directeur et assimilé
326. A. ― Emplois de directeur adjoint :
327. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
328. NOMBRE D'EMPLOIS
329. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
330. Directeur central adjoint à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense
331. 1
332. 110
333. Directeur adjoint à la direction de la protection et de la sécurité de la défense
334. 2
335. 100
336. Directeur adjoint à la délégation aux affaires stratégiques
337. 1
338. 100
339. Directeur adjoint à la délégation à l'information et à la communication de la défense
340. 1
341. 100
342. Directeur adjoint à la direction du renseignement militaire
343. 1
344. 100
345. Directeur central adjoint à la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
346. 1
347. 110
348. Directeur adjoint à la direction générale des systèmes d'information et de communication de la défense
349. 2
350. 100
351. Directeur adjoint à la direction technique de la direction générale de l'armement
352. 1
353. 100
354. Directeur central adjoint du service du commissariat des armées
355. 1
356. 100
357. Directeur adjoint à la structure interarmées de maintenance des matériels terrestres
358. 1
359. 100
360. Directeur adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre commandant les écoles et les lycées de la défense
361. 1
362. 100
363. Directeur adjoint à la direction du personnel militaire de la marine
364. 1
365. 100
366. Directeur adjoint à la direction centrale du service de soutien de la flotte
367. 1
368. 100
369. Directeur adjoint à la direction des ressources humaines de l'armée de l'air
370. 1
371. 100
372. Directeur adjoint à la direction centrale du service de santé des armées
373. 1
374. 100
375. Directeur adjoint à la direction centrale du service des essences des armées
376. 1
377. 100
378. B. ― Emplois d'adjoint à un directeur et assimilé :
379. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
380. NOMBRE D'EMPLOIS
381. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
382. Adjoint au directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
383. 2
384. 100
385. Adjoint au directeur du développement international (DGA)
386. 1
387. 80
388. Directeur adjoint des opérations (DGA)
389. 1
390. 100
391. Adjoint au directeur central du service du commissariat des armées
392. 3
393. 100
394. Adjoint au directeur des ressources humaines de l'armée de terre
395. 1
396. 100
397. Adjoint au directeur central de la structure interarmées de maintenance de matériels terrestres
398. 2
399. 100
400. Adjoint au directeur, conseiller pour l'organisation et l'administration de la délégation à l'information et à la communication de la défense
401. 1
402. 80
403. Adjoint au chef du contrôle général des armées
404. 1
405. 100
406. Adjoint au directeur central de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense
407. 2
408. 100
409. Adjoint au directeur chargé des affaires stratégiques
410. 4
411. 80
412. TABLEAU V Emplois d'inspecteur
413. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
414. NOMBRE D'EMPLOIS
415. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
416. Inspecteur civil du ministère de la défense
417. 5
418. 100
419. Inspecteur technique de l'infrastructure de la défense
420. 1
421. 100
422. Inspecteur de l'armée de terre
423. 1
424. 120
425. Inspecteur de la marine nationale
426. 1
427. 120
428. Inspecteur de l'armée de l'air
429. 1
430. 120
431. Inspecteur de l'armement, chef de l'inspection
432. 1
433. 120
434. Officier général inspecteur à l'inspection de l'armée de terre
435. 1
436. 80
437. TABLEAU VI Emplois de sous-directeur et assimilé
438. A. ― Emplois de sous-directeur :
439. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
440. NOMBRE D'EMPLOIS
441. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
442. Sous-directeur des bureaux des cabinets
443. 1
444. 100
445. Sous-directeur du pilotage des programmes budgétaires (SGA)
446. 1
447. 100
448. Sous-directeur de la prospective et de l'analyse des coûts (DAF)
449. 1
450. 100
451. Sous-directeur des questions économiques, fiscales et internationales (DAF)
452. 1
453. 100
454. Sous-directeur de la fonction financière et comptable (DAF)
455. 1
456. 100
457. Sous-directeur de la fonction militaire (DRH-MD)
458. 1
459. 100
460. Sous-directeur du pilotage des ressources humaines militaires et civiles (DRH-MD)
461. 1
462. 100
463. Sous-directeur des études et de la prospective (DRH-MD)
464. 1
465. 100
466. Sous-directeur des relations sociales, des statuts et des filières (DRH-MD)
467. 1
468. 100
469. Sous-directeur de la gestion ministérielle des ressources humaines civiles (DRH-MD)
470. 1
471. 100
472. Sous-directeur des pensions (DRH-MD)
473. 1
474. 100
475. Sous-directeur de l'action sociale (DRH-MD)
476. 1
477. 100
478. Sous-directeur du droit public et du droit privé (DAJ)
479. 1
480. 100
481. Sous-directeur du contentieux (DAJ)
482. 1
483. 100
484. Sous-directeur du droit international et européen (DAJ)
485. 1
486. 80
487. Sous-directeur de l'immobilier et de l'environnement (DMPA)
488. 1
489. 100
490. Sous-directeur de la mémoire et de l'action éducative (DMPA)
491. 1
492. 80
493. Sous-directeur du logement (DMPA)
494. 1
495. 80
496. Sous-directeur, adjoint au chef du service parisien de soutien de l'administration centrale
497. 1
498. 100
499. Sous-directeur de la gestion budgétaire et financière (SPAC)
500. 1
501. 100
502. Sous-directeur de l'ingénierie du soutien (SPAC)
503. 1
504. 100
505. Sous-directeur des achats (SPAC)
506. 1
507. 100
508. Sous-directeur de la gestion du personnel civil (SPAC)
509. 1
510. 100
511. Sous-directeur de la performance interne (SPAC)
512. 1
513. 100
514. Sous-directeur administration finances (SID)
515. 1
516. 100
517. Sous-directeur des ressources humaines (DSN)
518. 1
519. 80
520. Sous-directeur des études et de la politique (DRHAT)
521. 1
522. 80
523. Sous-directeur adjoint au chef du service de la gestion du personnel (DRHAT)
524. 1
525. 100
526. Sous-directeur du recrutement (DRHAT)
527. 1
528. 80
529. Sous-directeur de la formation et des écoles (DRHAT)
530. 1
531. 80
532. Sous-directeur administration (DCMAT)
533. 1
534. 80
535. Sous-directeur budget finances (DCSSA)
536. 1
537. 100
538. Sous-directeur affaires juridiques et administratives (DCSSA)
539. 1
540. 100
541. Sous-directeur ressources humaines (DCSSA)
542. 1
543. 100
544. Sous-directeur organisation, soutien et projection (DCSSA)
545. 1
546. 100
547. Sous-directeur hôpitaux (DCSSA)
548. 1
549. 100
550. Sous-directeur action scientifique et technique (DCSSA)
551. 1
552. 100
553. Sous-directeur synthèses (SCA)
554. 1
555. 80
556. Sous-directeur budget-finances comptabilité (SCA)
557. 1
558. 80
559. Sous-directeur réglementation-études juridiques (SCA)
560. 1
561. 80
562. Sous-directeur achats-soutiens communs (SCA)
563. 1
564. 80
565. Sous-directeur administratif (SIAé)
566. 1
567. 80
568. Sous-directeur de la formation et des écoles (DGA/ DRH)
569. 1
570. 80
571. Sous-directeur de la concertation, de l'accompagnement social et de la prévention (DGA/ DRH)
572. 1
573. 80
574. Sous-directeur de la politique des ressources humaines (DGA/ DRH)
575. 1
576. 80
577. Sous-directeur de la mobilité et du recrutement (DGA/ DRH)
578. 1
579. 80
580. Sous-directeur de la gestion et de la qualité du service de la gestion des procédures et des moyens (DGA/ DI)
581. 1
582. 80
583. Sous-directeur de la coopération et du développement européen (DGA/ DS)
584. 1
585. 80
586. Sous-directeur des systèmes d'information du service central de la modernisation et de la qualité (DGA/ SMQ)
587. 1
588. 80
589. Sous-directeur des plans et des programmes (DGA/ DP)
590. 1
591. 80
592. Sous-directeur de la gestion statutaire et de la réglementation (DGA/ DRH)
593. 1
594. 80
595. Sous-directeur exploitation (DRM)
596. 1
597. 80
598. Sous-directeur opérations (DRM)
599. 1
600. 80
601. Sous-directeur compétences (DPMM)
602. 1
603. 80
604. Sous-directeur gestion du personnel à la direction du personnel militaire de la marine (DPMM)
605. 1
606. 80
607. Sous-directeur de la gestion des ressources (DRHAA)
608. 1
609. 80
610. Sous-directeur accompagnement (DRHAA)
611. 1
612. 80
613. Sous-directeur des affaires générales (DRHAA)
614. 1
615. 80
616. Sous-directeur études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels à la direction des ressources humaines de l'armée de l'air (DRHAA)
617. 1
618. 80
619. Sous-directeur des questions euro-atlantiques (DAS)
620. 1
621. 80
622. Sous-directeur des questions régionales (DAS)
623. 1
624. 80
625. Sous-directeur de la prolifération et du contrôle (DAS)
626. 1
627. 80
628. Sous-directeur de la politique et de la prospective de défense (DAS)
629. 1
630. 80
631. B. ― Emplois assimilés à sous-directeur :
632. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
633. NOMBRE D'EMPLOIS
634. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
635. Secrétaire général des architectes de systèmes de forces du service d'architecture des systèmes de forces (DGA/ DS)
636. 1
637. 80
638. Directeur de l'unité de management Rafale (DGA/ DO)
639. 1
640. 80
641. Directeur de l'unité de management Cœlacanthe (DGA/ DO)
642. 1
643. 80
644. Directeur de l'unité de management Opérations d'armement terrestres (DGA/ DO)
645. 1
646. 80
647. Directeur de l'unité de management Opérations d'armement navales (DGA/ DO)
648. 1
649. 80
650. Directeur de l'unité de management Espace et systèmes d'information opérationnels (DGA/ DO)
651. 1
652. 80
653. Adjoint au chef du service centralisé des achats (DGA/ DO)
654. 3
655. 80
656. Directeur du centre d'expertise du soutien des combattants et des forces (SCA)
657. 1
658. 80
659. Directeur du centre d'audit administratif et financier (SCA)
660. 1
661. 80
662. Directeur du centre de soutien général des armées (SCA)
663. 1
664. 80
665. Directeur de l'institut de recherches stratégiques de l'Ecole militaire à la direction de l'enseignement militaire supérieur (DEMS)
666. 1
667. 100
668. Directeur du centre de documentation de l'Ecole militaire à la direction de l'enseignement militaire supérieur (DEMS)
669. 1
670. 100
671. Chef du secrétariat du comité ministériel des investissements
672. 1
673. 80
674. Chef de la division des affaires pénales militaires
675. 1
676. 80
677. TABLEAU VII Emplois de directeur de projet ou expert de haut niveau
678. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
679. NOMBRE D'EMPLOIS
680. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
681. Directeur de projet ou expert de haut niveau groupe I
682. 3
683. 120
684. Directeur de projet ou expert de haut niveau groupe II
685. 9
686. 100
687. Directeur de projet ou expert de haut niveau groupe III
688. 13
689. 80
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 9 juin 2009
Divisions : Art. Annexe I ; Art. Annexe II ; Art. Annexe III ; Art. Annexe V ; Art. Annexe VI ; Art. Annexe VII ; Art. Annexe IV