Texte publié au Journal officiel
1. A N N E X E TABLEAU I Fonctions interarmées
2. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
3. NOMBRE D'EMPLOIS
4. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
5. Inspecteur des armées
6. 1
7. 140
8. Directeur de l'enseignement militaire supérieur
9. 1
10. 140
11. Officier général de zone de défense
12. 2
13. 100
14. Chef de l'état-major particulier du Président de la République
15. 1
16. 100
17. Commandant supérieur outre-mer
18. 5
19. 100
20. Inspecteur des armements nucléaires
21. 1
22. 100
23. Chef de cabinet militaire au cabinet du Premier ministre
24. 1
25. 100
26. Chef de cabinet militaire au cabinet du ministre de la défense
27. 1
28. 100
29. Chef de cabinet du chef d'état-major des armées
30. 1
31. 100
32. Chef de l'état-major interarmées de force et d'entraînement
33. 1
34. 100
35. Directeur du collège interarmées de défense
36. 1
37. 100
38. Chef du centre de planification et de conduite des opérations
39. 1
40. 100
41. Commandant des opérations spéciales
42. 1
43. 100
44. Général adjoint relations internationales
45. 1
46. 100
47. Directeur de cabinet du directeur général de la sécurité extérieure
48. 1
49. 100
50. Chef du bureau des officiers généraux
51. 1
52. 100
53. Commandant du service militaire adapté
54. 1
55. 100
56. Directeur du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations
57. 1
58. 100
59. Officier général adjoint à l'inspecteur des armées
60. 1
61. 100
62. Chef d'état-major de la direction de l'enseignement militaire supérieur (DEMS)
63. 1
64. 100
65. Directeur du Centre des hautes études militaires (DEMS)
66. 1
67. 100
68. Commandant du soutien pour les bases de défense (EMA)
69. 1
70. 110
71. Général commandant interarmées des hélicoptères
72. 1
73. 80
74. Commandant le Centre national des sports de la défense
75. 1
76. 80
77. Général adjoint au chef de l'état-major interarmées de force et d'entraînement
78. 1
79. 80
80. Adjoint au chef du centre de planification et de conduite des opérations, chargé de la planification des opérations
81. 1
82. 80
83. Adjoint au chef du centre de planification et de conduite des opérations, chargé de la conduite des opérations
84. 1
85. 80
86. Officier général chargé des fréquences
87. 1
88. 80
89. Officier général chargé du retour à la vie civile des officiers généraux
90. 1
91. 80
92. TABLEAU II Fonctions relevant de l'armée de terre
93. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
94. NOMBRE D'EMPLOIS
95. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
96. Commandant des forces terrestres
97. 1
98. 140
99. Commandant de région terre
100. 5
101. 140
102. Commandant de brigade spécialisée
103. 4
104. 100
105. Commandant de brigade interarmes
106. 8
107. 100
108. Commandant de la légion étrangère
109. 1
110. 100
111. Commandant de l'aviation légère de l'armée de terre
112. 1
113. 100
114. Commandant du corps européen
115. 1
116. 100
117. Commandant du quartier général du corps de réaction rapide-France
118. 1
119. 120
120. Commandant d'état-major de forces
121. 3
122. 100
123. Directeur de la section technique de l'armée de terre
124. 1
125. 100
126. Chef de cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre
127. 1
128. 80
129. Chef d'état-major du commandement des forces terrestres
130. 1
131. 100
132. Commandant de la brigade franco-allemande
133. 1
134. 100
135. Directeur central du service de la maintenance industrielle terrestre
136. 1
137. 100
138. Commandant en second des forces terrestres
139. 1
140. 100
141. Général adjoint préparation opérationnelle au commandant des forces terrestres
142. 1
143. 100
144. Général adjoint soutien au commandant des forces terrestres
145. 1
146. 100
147. Commandant de division au commandement des forces terrestres
148. 4
149. 80
150. Chef du maintien en condition opérationnelle des matériels de l'armée de terre
151. 1
152. 80
153. Commandant du collège de l'enseignement supérieur de l'armée de terre
154. 1
155. 80
156. Commandant de l'école d'infanterie
157. 1
158. 80
159. Commandant des écoles militaires de Bourges et de l'école du train
160. 1
161. 80
162. Commandant des écoles militaires de Saumur et de l'école de cavalerie
163. 1
164. 80
165. Chef d'état-major du corps européen
166. 1
167. 80
168. Chef d'état-major du quartier général du corps de réaction rapide-France
169. 1
170. 100
171. Général adjoint major au commandant d'une région terre
172. 5
173. 80
174. Chef d'état-major d'une région terre
175. 5
176. 80
177. Général adjoint pour l'outre-mer et l'étranger
178. 1
179. 80
180. Directeur du service central des achats et de la maintenance
181. 1
182. 80
183. Commandant de division au commandement des forces terrestres
184. 4
185. 80
186. Commandant de la division opérations au quartier général du corps de réaction rapide-France
187. 1
188. 80
189. Commandant du centre de préparation des forces
190. 1
191. 80
192. Commandant des écoles de Coëtquidan
193. 1
194. 80
195. Commandant de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
196. 1
197. 80
198. Directeur de la doctrine d'emploi des forces
199. 1
200. 80
201. TABLEAU III Fonctions relevant de la marine nationale
202. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
203. NOMBRE D'EMPLOIS
204. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
205. Préfet maritime
206. 3
207. 140
208. Commandant la force d'action navale
209. 1
210. 140
211. Commandant les forces sous-marines et la force océanique stratégique
212. 1
213. 140
214. Commandant la force de l'aéronautique navale
215. 1
216. 100
217. Commandant la force des fusiliers marins et commandos
218. 1
219. 100
220. Commandant la zone maritime océan Indien
221. 1
222. 100
223. Autorité de coordination pour les affaires nucléaires, la prévention et la protection de l'environnement
224. 1
225. 100
226. Autorité de coordination de la fonction garde-côtes et des questions internationales
227. 1
228. 100
229. Président de la commission permanente des programmes et des essais des bâtiments de la flotte
230. 1
231. 100
232. Commandant la force aéromaritime de réaction rapide et adjoint au commandant de la force d'action navale pour la préparation opérationnelle des états-majors de force
233. 1
234. 80
235. Adjoint territorial au préfet maritime
236. 2
237. 80
238. Chef d'état-major du commandant de la force d'action navale
239. 1
240. 80
241. Adjoint organique à Brest au commandant de la force d'action navale
242. 1
243. 80
244. Directeur local du service de soutien de la flotte
245. 1
246. 80
247. Commandant de l'Ecole navale et du groupe des écoles du Poulmic
248. 1
249. 80
250. TABLEAU IV Fonctions relevant de l'armée de l'air
251. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
252. NOMBRE D'EMPLOIS
253. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
254. Commandant des forces aériennes
255. 1
256. 140
257. Commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes
258. 1
259. 140
260. Commandant des forces aériennes stratégiques
261. 1
262. 140
263. Commandant du soutien des forces aériennes
264. 1
265. 140
266. Commandant en second de la défense aérienne et des opérations aériennes
267. 1
268. 100
269. Commandant en second des forces aériennes
270. 1
271. 100
272. Commandant en second des forces aériennes stratégiques
273. 1
274. 100
275. Commandant en second du soutien des forces aériennes
276. 1
277. 100
278. Commandant du centre d'expériences aériennes militaires
279. 1
280. 100
281. Chef de l'état-major opérationnel air
282. 1
283. 80
284. Directeur de la circulation aérienne militaire
285. 1
286. 80
287. Chef d'état-major du commandement des forces aériennes
288. 1
289. 80
290. Chef d'état-major du commandement du soutien des forces aériennes
291. 1
292. 80
293. Adjoint au commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes
294. 2
295. 80
296. Commandant la brigade aérienne du soutien de l'homme
297. 1
298. 80
299. Commandant la brigade aérienne de l'aviation de chasse
300. 1
301. 80
302. Commandant la brigade aérienne d'appui et de projection
303. 1
304. 80
305. Commandant la brigade aérienne du contrôle de l'espace aérien
306. 1
307. 80
308. Commandant la brigade aérienne des forces de sécurité et d'intervention
309. 1
310. 80
311. Commandant la brigade aérienne des systèmes d'information et de communications
312. 1
313. 80
314. Commandant la brigade aérienne technique
315. 1
316. 80
317. Commandant la brigade aérienne logistique
318. 1
319. 80
320. Commandant la brigade aérienne d'infrastructure et du génie de l'air
321. 1
322. 80
323. Directeur des droits financiers individuels et des affaires contentieuses
324. 1
325. 80
326. Commandant les écoles d'officiers de l'armée de l'air
327. 1
328. 80
329. Commandant les écoles des sous-officiers et militaires du rang de l'armée de l'air
330. 1
331. 80
332. Commandant du centre multimodal des transports
333. 1
334. 80
335. TABLEAU V Fonctions relevant de la direction générale pour l'armement
336. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
337. NOMBRE D'EMPLOIS
338. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
339. Directeur de DGA maîtrise de l'information à la direction technique
340. 1
341. 80
342. Directeur de DGA essais en vol à la direction technique
343. 1
344. 80
345. Directeur de DGA essais de missiles à la direction technique
346. 1
347. 80
348. Directeur local du service de soutien de la flotte
349. 1
350. 80
351. TABLEAU VI Fonctions relevant du service de santé des armées
352. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
353. NOMBRE D'EMPLOIS
354. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
355. Inspecteur général du service de santé des armées
356. 1
357. 120
358. Médecin-chef d'un hôpital d'instruction des armées
359. 9
360. 80
361. Directeur des approvisionnements en produits de santé
362. 1
363. 80
364. Directeur de l'Ecole du Val-de-Grâce
365. 1
366. 80
367. Directeur de l'institut de recherche biomédicale du service de santé des armées
368. 1
369. 80
370. Directeur du département de l'audit interne du service de santé des armées
371. 1
372. 80
373. TABLEAU VII Fonctions relevant du service des essences des armées
374. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
375. NOMBRE D'EMPLOIS
376. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
377. Directeur de l'établissement administratif et technique du service des essences des armées
378. 1
379. 100
380. TABLEAU VIII Fonctions relevant du contrôle général des armées
381. DÉSIGNATION DE L'EMPLOI
382. NOMBRE D'EMPLOIS
383. NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI
384. Chef de l'inspection du travail
385. 1
386. 100
387. Chef de l'inspection des installations classées pour la protection de l'environnement
388. 1
389. 100
390. Secrétaire général du Conseil supérieur de la fonction militaire
391. 1
392. 80
393. Secrétaire général du contrôle général des armées
394. 1
395. 80
396. Chef du groupe de contrôle des forces et organismes de soutien
397. 1
398. 100
399. Chef du groupe de contrôle du personnel, de la réglementation et du budget
400. 1
401. 100
402. Chef du groupe de contrôle des services et industries d'armement
403. 1
404. 100
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 9 juin 2009
Divisions : Art. Annexe I ; Art. Annexe II ; Art. Annexe III ; Art. Annexe IV ; Art. Annexe V ; Art. Annexe VI ; Art. Annexe VII ; Art. Annexe VIII
A abrogé :
- Arrêté du 9 juin 2009 : art. Annexe