Arrêté du 28 juillet 2011 · Article

Article 4

Article abrogé, en vigueur du 1er août 2011 au 4 septembre 2012.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 28 juillet 2011

RattachementTITRE II : TAUX APPLICABLES AUX DIPLÔMES CONDUISANT AU GRADE DE MASTER

IdentifiantLEGIARTI000024423910

Texte parentLEGITEXT000024423871

Référencearticle 4 de l'arrêté du 28 juillet 2011 (version du 1er août 2011)Légifrance →

1. Les diplômes nationaux délivrés au cours des études conduisant au grade de master sont notamment les suivants :

2. ― master ;

3. ― diplôme de recherche technologique ;

4. ― diplôme national d'œnologie.

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