Arrêté du 19 juillet 2011 · Article

Article 14

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2011.

TexteArrêté du 19 juillet 2011
IdentifiantLEGIARTI000024455181
Texte parentLEGITEXT000024455155
Référencearticle 14 de l'arrêté du 19 juillet 2011 (version du 1er septembre 2011)Légifrance →

1. Les dispositions du présent arrêté se substituent à celles des arrêtés du 11 décembre 2001 relatif au contrôle des connaissances et des aptitudes des étudiants sages-femmes et à l'organisation des examens et fixant le programme des études de sages-femmes, lors de l'année universitaire 2011-2012 en ce qui concerne la première année de première phase et lors de l'année universitaire 2012-2013 en ce qui concerne la deuxième année de première phase des études de sages-femmes.

2. A abrogé les dispositions suivantes :

3. - Arrêté du 11 décembre 2001

4. Sct. Section I : Dispositions générales , Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Section II : Le jury , Art. 8, Sct. Section III : Les stages , Art. 9, Art. 10, Sct. Section IV : Première phase , Art. 11, Sct. Section V : Deuxième phase , Art. 12, Sct. Section VI : Le mémoire , Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Section VII Dispenses de scolarité , Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23

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