Arrêté du 29 juin 2011 · Article

Article 8

Article en vigueur depuis le 20 août 2011.

TexteArrêté du 29 juin 2011

IdentifiantLEGIARTI000024485370

Texte parentLEGITEXT000024485359

Référencearticle 8 de l'arrêté du 29 juin 2011 (version du 20 août 2011)Légifrance →

1. Les directeurs des centres de ressources, d'expertise et de performance sportives sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.