Arrêté du 26 juillet 2011 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 26 juillet 2011
IdentifiantLEGIARTI000024486494
Texte parentLEGITEXT000024486492
Référencearticle 1 de l'arrêté du 26 juillet 2011Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Les dénominations des établissements sont modifiées comme suit :

2. A l'article 2, rubrique I « Les centres de recherche » de l'arrêté du 24 janvier 2011 susvisé :

3. ― rubrique « République arabe de Syrie », au lieu de : « Institut français du Proche-Orient », lire : « Institut français du Proche-Orient (dont antennes à Erbil et Jérusalem) ».

4. A l'article 2, rubrique II « Etablissements à vocation pluridisciplinaire » de l'arrêté du 24 janvier 2011 susvisé :

5. ― rubrique « Allemagne », au lieu de : « Institut français d'Allemagne (dont antennes à Brême, Cologne, Dresde, Düsseldorf, Francfort, Hambourg, Leipzig, Mayence, Munich et Stuttgart) », lire : « Institut français d'Allemagne (dont antennes à Bonn, Brême, Cologne, Dresde, Düsseldorf, Erfurt, Francfort, Hambourg, Heidelberg, Leipzig, Magdeburg, Mayence, Munich, Potsdam et Stuttgart) » ;

6. ― rubrique « Colombie », au lieu de : « Centre pour les études en France de Bogota », lire : « Centre pour les études en France de Bogota (dont antenne à Lima/ Pérou) » ;

7. ― rubrique « Etats-Unis », au lieu de : « La maison française de Washington », lire : « La maison française de Washington (dont antenne à New York) » ;

8. ― rubrique « Indonésie », au lieu de : « Institut français en Indonésie (dont antenne à Wigaya) », lire : « Institut français d'Indonésie (dont antenne à Wigaya) » ;

9. ― rubrique « Israël », au lieu de : « Institut français en Israël (dont antenne à Beersheva (et du Néguev) », lire : « Institut français d'Israël (dont antenne à Beersheva et du Néguev) » ;

10. ― rubrique « Madagascar », au lieu de : « Institut français de Madagascar », lire : « Institut français de Madagascar (dont antennes à Antsirabe, Diégo-Suarez, Tamatave, Fianarantsoa, Tuléar, Mahajanga) » ;

11. ― rubrique « Roumanie », au lieu de : « Centre culturel français de Lasi », lire : « Centre culturel français de Iasi » ;

12. ― rubrique « Royaume-Uni », au lieu de : « Institut français du Royaume-Uni (dont antenne à Institut français du Royaume-Uni ― annexe d'Edimbourg ― Institut français d'Ecosse) », lire : « Institut français du Royaume-Uni (dont antenne Institut français d'Ecosse) » ;

13. ― rubrique « Rwanda », au lieu de : « Institut français du Rwanda ― Centre d'échanges culturels franco-rwandais (dont antenne à Igikari) », lire : « Institut français du Rwanda (dont antenne à Igikari) » ;

14. ― rubrique « Suède », au lieu de : « Institut français de Stockholm », lire : « Institut français de Suède ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 24 janvier 2011 : art. 2

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000024486494, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.