Arrêté du 9 août 2011 · Article

Article 11

Article abrogé, en vigueur du 21 août 2011 au 7 juillet 2017.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 9 août 2011
Rattachement
Section 2 : Dispositions spécifiques concernant l'implantation des installations et la sécurité des usagers en ligne
  1. Chapitre II : Conception, réalisation et modification substantielle des téléskis
  2. Section 2 : Dispositions spécifiques concernant l'implantation des installations et la sécurité des usagers en ligne
IdentifiantLEGIARTI000024490853
Texte parentLEGITEXT000024490779
Référencearticle 11 de l'arrêté du 9 août 2011 (version du 21 août 2011)Légifrance →

1. La pente transversale de la piste de montée est proche de l'horizontale. Cependant, elle peut atteindre pour les téléskis équipés d'agrès biplaces jusqu'à ± 5 % et pour les téléskis équipés d'agrès monoplaces jusqu'à ± 10 %.

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000024490853, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.