Arrêté du 9 août 2011 · Article

Article 15

Article en vigueur depuis le 21 août 2011.

TexteArrêté du 9 août 2011
Rattachement
Section 2 : Dispositions spécifiques concernant l'implantation des installations et la sécurité des usagers en ligne
  1. Chapitre II : Conception, réalisation et modification substantielle des téléskis
  2. Section 2 : Dispositions spécifiques concernant l'implantation des installations et la sécurité des usagers en ligne
IdentifiantLEGIARTI000024490859
Texte parentLEGITEXT000024490779
Référencearticle 15 de l'arrêté du 9 août 2011 (version du 21 août 2011)Légifrance →

1. La vitesse de marche maximale admissible est de :

2. 3,8 m/s pour les téléskis à attaches débrayables ;

3. 3,5 m/s pour les téléskis à attaches fixes ;

4. 2 m/s pour les téléskis à câble bas.

5. Pour des vitesses de marche supérieures à 2,0 m/s, l'installation est équipée d'un dispositif ou d'un aménagement assurant la progressivité du départ.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000024490859, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.